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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_24NT00173_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

En premier lieu, selon les indications du guide-barème, " les traumatismes de l'oreille moyenne, les acouphènes ne sont jamais durables ; leur intensité est modérée.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01011_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

notification de l'arrêt à intervenir ; 3°) d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer le taux d'invalidité ophtalmique due selon lui à des éclats d'obus, le taux de l'invalidité aux oreilles

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01569_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

application du barème de 1919 modifié, ou, à titre subsidiaire, de dire et juger qu'il a droit, à compter du 3 mai 2016, à une pension à raison d'un taux d'invalidité de 10 % au titre d'une dureté des deux oreilles

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21174_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

B faisait état d'une surdité de l'oreille droite et d'un déficit auditif de l'oreille gauche de l'intéressé, qui nécessitaient un suivi et des soins spécialisés par un oto-rhino-laryngologue. 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d357

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

PERPIGNAN Monsieur Jean François A... ... 66540 BAHO assigné le 13 / 03 / 2009- à domicile Monsieur Guy B... ... 66000 PERPIGNAN assigné le 16 / 03 / 2009- par retour à l'étude SA ORIELE

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03038_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

B a déposé le 12 mars 2019 une déclaration préalable pour la rénovation d'un oriel au deuxième étage versant rue d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement de

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69fd7a1ecdc6046d4703caf3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

2 gros bracelets ' porcela', 1 Louis d'or avec sa chaîne, 1 grosse chaîne avec un pendentif carré pour mettre une photo, 1 ceinture en or, bagues, 3 gourmettes grains de café, 3 paires de boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c82c

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

exposition à l'amiante (tableau n º 30 MP) et la deuxième fondée sur un audiogramme du 9 avril 2002 mettant en évidence un déficit audiométrique par lésion cochléaire irréversible de 37, 5 db sur l'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795b6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54fa76c5d9057df7ff56

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0182b27805d4d3c059

Appel

9 août 2022

9 août 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le neuf août deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03742_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si les otites moyennes, infections virales ou bactériennes de l'oreille moyenne, ont des causes multiples et si les principaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c6f448a370008a720d8

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

diamants et dont la partie inférieure est réunie par une barrette perpendiculaire légèrement plus large que la circonférence de la bague, la tête de la panthère étirée vers l'arrière comporte des oreilles

Source officielle
CA

Surendettement

635b7200b201587f74be0364

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

au capital de 52 900 000,00 €, inscrite sous le numéro B 419446034 au registre du commerce de LILLE METROPOLE dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84afd

Appel

30 mai 1998

30 mai 1998

caractérisée par l'ordonnancement équilibré des voyelles A O I, comme c'est le cas d'autres prénoms plus classiques tels que "Coralie" ou "Caroline", est indiscutablement harmonieuse et agréable à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b20bc9c4cf860008dff419

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

tout état de cause, le fait d'établir des constats à l'oreille pendant une quinzaine de minutes ne suffit pas à rendre compte de la nuisance causée par la répétition des bruits.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6968d038cdc6046d476215e1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[G] [Y] , à savoir les pathologies dont il déclare souffrir : l'hépatite C, problèmes dentaires et auditifs de l'oreille gauche.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d8859ecdc6046d47b9da92

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle indique que le médecin conseil ne précise pas si toutes les conditions médicales exigées par le tableau sont remplies, notamment la perte de 35 dB sur la meilleure oreille.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a4f3a19d0db6b712e5

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

gaz a explosé et qu'en voulant éteindre l'incendie, il a inhalé des fumées qui lui ont causé des troubles respiratoires ; qu'il a présenté notamment des acouphènes et une hypoacousie au niveau de l'oreille

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65af64e5b6c6260008b52ef9

Appel

20 janvier 2024

20 janvier 2024

suivants : -un défaut de motivation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention, -l'irrégularité des notifications des arrêtés préfectoraux (il souffre de surdité et de douleurs à l'oreille

Source officielle

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