CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_24NT00173_20241203
3 décembre 2024
En premier lieu, selon les indications du guide-barème, " les traumatismes de l'oreille moyenne, les acouphènes ne sont jamais durables ; leur intensité est modérée.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
notification de l'arrêt à intervenir ; 3°) d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer le taux d'invalidité ophtalmique due selon lui à des éclats d'obus, le taux de l'invalidité aux oreilles
DCA_22MA01569_20230613
13 juin 2023
application du barème de 1919 modifié, ou, à titre subsidiaire, de dire et juger qu'il a droit, à compter du 3 mai 2016, à une pension à raison d'un taux d'invalidité de 10 % au titre d'une dureté des deux oreilles
3ème chambre
DCA_22TL21174_20240305
5 mars 2024
B faisait état d'une surdité de l'oreille droite et d'un déficit auditif de l'oreille gauche de l'intéressé, qui nécessitaient un suivi et des soins spécialisés par un oto-rhino-laryngologue. 5.
Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d357
20 octobre 2009
PERPIGNAN Monsieur Jean François A... ... 66540 BAHO assigné le 13 / 03 / 2009- à domicile Monsieur Guy B... ... 66000 PERPIGNAN assigné le 16 / 03 / 2009- par retour à l'étude SA ORIELE
1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
B a déposé le 12 mars 2019 une déclaration préalable pour la rénovation d'un oriel au deuxième étage versant rue d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement de
2ème chambre A famille
69fd7a1ecdc6046d4703caf3
7 mai 2026
2 gros bracelets ' porcela', 1 Louis d'or avec sa chaîne, 1 grosse chaîne avec un pendentif carré pour mettre une photo, 1 ceinture en or, bagues, 3 gourmettes grains de café, 3 paires de boucles d'oreilles
6253caf2bd3db21cbdd8c82c
24 septembre 2008
exposition à l'amiante (tableau n º 30 MP) et la deuxième fondée sur un audiogramme du 9 avril 2002 mettant en évidence un déficit audiométrique par lésion cochléaire irréversible de 37, 5 db sur l'oreille
CHAMBRE SOCIALE
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5 juillet 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE
627b54fa76c5d9057df7ff56
10 mai 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE
62f34a0182b27805d4d3c059
9 août 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le neuf août deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE
DCA_23PA03742_20241009
9 octobre 2024
D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si les otites moyennes, infections virales ou bactériennes de l'oreille moyenne, ont des causes multiples et si les principaux
Pôle 5 - Chambre 2
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12 janvier 2024
diamants et dont la partie inférieure est réunie par une barrette perpendiculaire légèrement plus large que la circonférence de la bague, la tête de la panthère étirée vers l'arrière comporte des oreilles
Surendettement
635b7200b201587f74be0364
27 octobre 2022
au capital de 52 900 000,00 €, inscrite sous le numéro B 419446034 au registre du commerce de LILLE METROPOLE dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
6253c83dbd3db21cbdd84afd
30 mai 1998
caractérisée par l'ordonnancement équilibré des voyelles A O I, comme c'est le cas d'autres prénoms plus classiques tels que "Coralie" ou "Caroline", est indiscutablement harmonieuse et agréable à l'oreille
Chambre 3 A
65b20bc9c4cf860008dff419
22 janvier 2024
tout état de cause, le fait d'établir des constats à l'oreille pendant une quinzaine de minutes ne suffit pas à rendre compte de la nuisance causée par la répétition des bruits.
Chambre des étrangers-JLD
6968d038cdc6046d476215e1
14 janvier 2026
[G] [Y] , à savoir les pathologies dont il déclare souffrir : l'hépatite C, problèmes dentaires et auditifs de l'oreille gauche.
Ch.protection sociale 4-7
69d8859ecdc6046d47b9da92
9 avril 2026
Elle indique que le médecin conseil ne précise pas si toutes les conditions médicales exigées par le tableau sont remplies, notamment la perte de 35 dB sur la meilleure oreille.
Chambre Sociale
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12 juillet 2024
gaz a explosé et qu'en voulant éteindre l'incendie, il a inhalé des fumées qui lui ont causé des troubles respiratoires ; qu'il a présenté notamment des acouphènes et une hypoacousie au niveau de l'oreille
Rétention Administrative
65af64e5b6c6260008b52ef9
20 janvier 2024
suivants : -un défaut de motivation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention, -l'irrégularité des notifications des arrêtés préfectoraux (il souffre de surdité et de douleurs à l'oreille
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