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5 512 résultats pour « Patrick MOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9198b

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Patricia épouse Y... a accusé réception le 11 décembre 2013 et dont la SARL établissement secondaire privé Molière a accusé réception le 28 mars 2014 ; Vu le courrier du conseil de Mme X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905f0

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91802

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Patrick Y... afin d'être substituée à ce dernier pour la rétrocession des parcelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86912

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Patrick, Fils de X... Louis et de G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Patrick Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89949

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Maître Patrick X... a interjeté appel de cette décision le 19 juin 2006.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01960_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Mas, rapporteur public, - les observations de Me Paul, représentant M. et Mme A, et F, représentant l'EARL E Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdac6f6acf1df590f204fbc

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrick BIROLLEAU dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdbb1034158689026d067c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

-Condamne Monsieur Patrick X... aux entiers dépens de l'instance. Cette décision a été frappée d'appel par Monsieur X... le 27 avril 2017.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Patrick X... et la compagnie AZUR ASSURANCES aux entiers dépens. M. Patrick X... et la compagnie AZUR ASSURANCES ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 26 avril 2006.

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CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

: Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Ordonnance n° 96 --------------------------- 10 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00086 --------------------------- SCI DES BAINS C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick

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CA

Chambre civile TGI

62833c515a52a8057d991940

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[G] à leur verser la somme de 3.000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi ; - débouter M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3cd

Appel

4 février 2010

4 février 2010

Patrick D..., M.

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CA

Réparation Détention

62849008498a54057d102dea

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Par conclusions déposées le 16 novembre 2021, Mme l'avocate générale propose d'indemniser le préjudice moral de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea3

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

X... le 20 mai en ces termes : " Bonjour, Patrick, Je tiens à m'adresser à toi encore une fois au sujet du nom du domaine SERAC.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Jean-Patrick Y..., mandataire judiciaire. Le 25 juin 2009, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87769

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Quelques temps après, Jorge X... s'est mis à son balcon et a violemment apostrophé Patrick Z....

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CA

1ère chambre civile B

69e9ad17cdc6046d4737e713

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Avril 2026 APPELANTE : La société AIG EUROPE SA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick

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CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b314

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 6 octobre 2006 par Maître Flavie X..., avocat substituant Maître Patrick

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