CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU

6253caf0bd3db21cbdd8c7ce

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2008 JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT No de rôle : 08/02372 Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd3

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8ccff

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C / Jean-Pierre A... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Françis B... représenté par la SCP RIVES-PODESTA François C...

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163abe3379f4722fa1c51d1

Appel

18 mai 2009

18 mai 2009

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c833

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

représenté par la SCP RIVES-PODESTA SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Elian A... représenté par Mo DE B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd9

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

C/ Philippe Y...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67061e09fde28ee420710f63

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

la SA Banque Martin Maurel prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7d

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Marie Antoinette X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

né le 30 Mars 1945 à CORTE (20250) ... 20250 CORTE représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff30

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme MARTINEZ, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5d

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

APPELANTE : SARL GESTION IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE G. I. M.

Source officielle
CA

Chambre civile

64c35c47f01612d969deff0b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

10] Représentant : Me Philippe EDMOND-MARIETTE, de la SOCIETE AVOCAT PEM avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [B] [S] [Adresse 12] [Localité 10] Représentant : Me Philippe EDMOND-MARIETTE, de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

né le 14 Mars 1930 à LAUIGER (Allemagne) ... 20230 LINGUIZZETTA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd33

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Philippe X... sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e4

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

née le 29 Mars 1963 ... 20253 PATRIMONIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Pierre-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07e

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Claudette Francine Martine Z... épouse X... née le 10 Juin 1960 à GUINES (62340) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c0

Appel

12 février 2008

12 février 2008

-de divers problèmes avec un certain Helmut B..., à la fois dirigeant de la société Martin Bauer et de sa " maison-mère ", la société Martin Bauer Allemagne, interdit au premier de prétendre qu'il n'était

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1ba3cdc6046d47aff8e9

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

. : N° RG 23/05302 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PCCP APPELANTS : Monsieur [G] [X] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff6a

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

INTIMES : Monsieur Sthéphane X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE SCI JAS agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148b

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

PHILIPPE X...

Source officielle

Page 11 sur 167

← PrécédentSuivant →