Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc3
2 septembre 2022
2 septembre 2022
(pièce n°2 de la société Maisons Pierre) La cour constate, comme relevé précédemment, qu'il n'est pas précisé à quoi correspondent exactement ces travaux supplémentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b042
11 décembre 2007
11 décembre 2007
PIERRE CONSEIL FONCIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Maître Pierre André BLAIS Nature de la décision : AU FOND
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db6f
26 avril 2023
26 avril 2023
En effet, contrairement à ce que soutient la société Pierre et Patrimoine, il est normal que la recherche qu'elle a lancée auprès de service de la publicité foncière, le 26 avril 2022 (sa pièce 14) , portant
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8730d
15 juillet 2004
15 juillet 2004
A, qui est la société au sein de laquelle, Pierre X... exerçait son activité de médecin jusqu'en novembre 2003 une saisie conservatoire sur les droits d'associés détenus par Pierre X... au sein de la SCI
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd
10 juin 2008
10 juin 2008
Pierre X... a adressé à l' expert les 2, 12 et 26 novembre 2004 diverses pièces (commémoratif des faits, compte- rendu opératoire, attestation) et un dire relatif à une dernière intervention subie par
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163014e4c6681071edf67c8
21 mars 2012
21 mars 2012
géomètre, les frais d'adaptation au sol de la maison, etc. non facturés par MAISONS PIERRE (article 19 du contrat) ; - transmettre à MAISONS PIERRE 'un dossier présentant les caractéristiques nécessaires
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9f3
30 janvier 2008
30 janvier 2008
indivise des deux parts de SCI détenues par Monsieur Pierre CARENA.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c0989c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[OT], aux fins de voir : enjoindre la société Pierres investissement et M.
Source officielle1ère Chambre civile
6809c93b1f1ed98b447f4396
23 avril 2025
23 avril 2025
Sont intervenus en qualité de sous-traitants de la société Home de pierre, la société Déco enduits pierres pour la réalisation des revêtements et M. [N] [E] pour la mise en 'uvre du béton imprimé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6df
13 février 2007
13 février 2007
ET : Monsieur Jean-Pierre A... ... 55005 BAR LE DUC COMPARANT, concluant par la S.C.P.
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951ba40f8b0008cb79cd
4 avril 2024
4 avril 2024
Par dernières conclusions notifiées par RPVA le 22 août 2023, la société Pierre et Pierre Immobilier demande à la cour de : - Recevoir la SCI Pierre et Pierre Immobilier en son appel incident et y faire
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dca
26 mai 2005
26 mai 2005
Pierre X... a contesté cette offre complémentaire. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c202
12 février 2008
12 février 2008
Sur la récompense qui serait due par la communauté à Jean-Pierre X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00696_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
D’une part, il ressort des pièces du dossier que le projet de PLUi arrêté le 29 novembre 2019 classe le massif forestier de Vibraye, Marchevert, la Pierre et les Loges, situé au nord-ouest du territoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aab
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a07c
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Monsieur et Madame Pierre X... a procédé à l'enlèvement des obstacles entravant le passage.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2a
27 février 2008
27 février 2008
Pierre X... a été en arrêt maladie à compter du 22 septembre 2004 ; En son absence, des faits fautifs ayant été découverts, par courrier du 6 décembre 2004, Pierre X... a été convoqué à un entretien
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92203
1 avril 2015
1 avril 2015
C/ LA COMMUNE DE PIANOTTOLI CALDARELLO APPELANTE : Mme Marie Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87173
3 août 2005
3 août 2005
ARRÊT DU 03 AO T 2005 NR/ SBE-----------------------04/ 00356----------------------- Pierre X... C/ S. A. S. I. C. O.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b80
2 mars 2017
2 mars 2017
Il est exposé dans cette plainte que Jean-Pierre X...a travaillé entre le 1er janvier et le 28 avril 2008 au sein de la société MC AUDIT constituée avec Jean-Pierre B...sans être déclaré, sans recevoir
Source officiellePage 11 sur 14381