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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
680b1a502364a383b774748a
24 avril 2025
[X] [S] que le 7 mars 2024 « 7 poneys » dont il n'est pas contesté par les parties qu'ils figurent dans la liste détaillée ci-dessus que l'association a proposé « la restitution du cheptel en question
680b1a522364a383b77474a0
[D] [H] que le 7 mars 2024 « 7 poneys » dont il n'est pas contesté par les parties qu'ils figurent dans la liste détaillée ci-dessus que l'association a proposé « la restitution du cheptel en question
1re Chambre B
6162f6fbb807dfe813d297a0
13 septembre 2012
La société Haras de Bory a exercé aussi une activité commerciale annexe : - achat et revente de chevaux : le poney Ckito de la Bovégnée acquis en décembre 2005 par la Sarl Haras de Bory a été revendu
Pôle 1 - Chambre 5
6260f9526d9e13277d6e3958
20 avril 2022
16 avril 2019, le président du tribunal judiciaire de Paris a condamné Mme [I] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros correspondant à des frais de pension de chevaux et poneys
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8697c
13 mai 2003
actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann X... un contrat d'agent commercial aux termes duquel ce dernier avait pour mission de négocier la vente d'articles de sellerie, articles de poney
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03708_20250304
4 mars 2025
seraient construites, y compris dans leur partie sud, les photographies produites établissant qu'elles sont restées à l'état naturel et le requérant relevant qu'elles sont utilisées au nord pour le poney-club
6253c96fbd3db21cbdd884f8
14 avril 2006
février 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : FMT X... venant aux droits de la SAS X..., prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 36, rue des Poncées
6253ca25bd3db21cbdd8a330
3 décembre 2007
les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller : Conseillère Gilberte PONY
6253ca52bd3db21cbdd8aacd
14 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE, Qui en
6253ca74bd3db21cbdd8b149
23 mai 2008
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2008 devant la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre, Conseiller :Madame Gilberte PONY
8ème chambre
64a66056bbd03a05db96526d
5 juillet 2023
L'établissement [N] [J] a émis un devis et une attestation sur les dégradations des murs en raison de l'enduit non poncé qui a laissé des traces jaunes dans toute la maison.
Pôle 5 - Chambre 1
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29 mars 2016
Le mensuel Cheval Magazine est composé de plusieurs rubriques, dont l'une, intitulée 'La leçon de Galopin', à visée ludique et pédagogique, mettant en scène le poney Galopin et le pingouin Ping Pong et
1re chambre sociale
68008c91ecbbb650faffb0ff
16 avril 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Mme [Z] a été initialement engagée par la SARL Equifun du 5 août 2012 au 18 août 2012 inclus en qualité d'animatrice activité poney.
1re chambre 2e section
6538b4427ffc2c8318ee024e
24 octobre 2023
[M], a indiqué au commissaire instrumentaire que Mme [G], 'pour justifier de son exploitation rurale a fait venir des chevaux du 49 et emprunté des poneys à un voisin pour les mettre dans la pâture' avant
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe85120463c
4 juillet 2025
En ce qui concerne le chantier litigieux, elle indique que seules des petites zones de mise d'enduits sur les fissures étaient poncées et non pas l'intégralité des murs.
Pôle 5 - Chambre 4
61631c5648f63659ca90a603
14 décembre 2011
qu'ils ont renoncé au bénéfice du jugement et de les mettre hors de la cause, soit les sociétés ANDRE, FLAM DOM, SAINT MARTIN EQUIPEMENT, SAMEB, PLAISANCE, LA PALMERAIE, CYCLAMEN, MARHUG, BGJ, PIERRE PONCE
Chambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a90
5 janvier 2023
[K] explique avoir poncé de la main gauche Ies plateaux d'avions car il avait trés peu de lumiére sur son poste de travail.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02514_20220721
21 juillet 2022
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Ponce-Cheinet pour la société Atelier d'Architecture 3A et de Me Feuillet-Laufer pour le département de la Drôme.
chambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
L'ensemble de ces éléments établit que Monsieur [H], depuis son entrée au service de la Société BECTON DICKINSON, a été au contact de l'amiante, matériau qu'il a meulé, limé, poncé, découpé et nettoyé,
6253cb18bd3db21cbdd8cd57
6 octobre 2008
articles 910 alinéa 2 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Mai 2008 devant la cour composée de : Monsieur François CREZE, Président Madame Gilberte PONY
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