CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

834 résultats pour « Rangeon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

69736aa1cdc6046d476a2582

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les intrusions de randonneurs ou chasseurs seraient sporadiques et, de surcroît, l'itinéraire de randonnée officiel (GR 911, signalétique récente) évite ce passage et emprunte d'autres voies.

Source officielle

Page 11 sur 42

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON

SIREN 840768394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

21/01/2021

Voir →

Créations

RANGEON, Nicolas, Jean, Albert

SIREN 822073227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

04/11/2020

Voir →

Radiations

SCM CHAUMETOU-RANGEON

SIREN 489883249GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

17/05/2019

Voir →

Radiations

KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON

SIREN 840768394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

29/07/2018

Voir →

Créations

DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON

SIREN 840768394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

08/07/2018

Voir →

CA

4eme Chambre Section 1

6868b280f73c18b33b338bdf

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Préjudice d'agrément : Mme [E] demande son indemnisation à hauteur de 5 000 euros, soutenant avoir du cesser sa pratique assidue du vélo, de la randonnée et des pilates.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c081

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Ces voies sont désignées par la carte de randonnée IGN 1516 ET (au 1 : 25 000e, appelée « Forêt des Andaines »), de part et d'autre du Rond Point (cote 241), * à l'Ouest (à partir du CD 202) « Allée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c709

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

1959 (pièce numéro cinq des appelants) ; Attendu que cette... n'est pas mentionné parmi les chemins ouverts à la promenade dans le bulletin municipal de décembre 1988 ; que le chemin de grande randonnée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f04147cdc6046d47ccad55

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

POERAVA, représentée par son représentant légal, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Vanessa ZAOUCHE de la SARL ZAOUCHE RANSON, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

2ème Chambre

64ae4aeda1775905dba3bb84

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Elle excipe d'un réel préjudice d'agrément dès lors qu'elle ne peut plus effectuer de randonnées en montagne ni d'activité de danse.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00517_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

territoire dans l'attente d'un schéma départemental de développement durable et d'un nouveau schéma régional éolien ; le département est en charge du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00456_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte ; b) Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9276e

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Via Paletti I 41051 CASTELNUOVO RANGONE (MO) Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SARL ITAL TRADITION 1 RUE EDMOND ANTOINE 57070 VANTOUX Représentée par

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54ecece1704f5747320

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

En tout état de cause si elle devait subir une telle intervention, elle bénéficierait d'une aggravation de ses dommages, - le préjudice d'agrément est établi au titre de balades en moto, de randonnées

Source officielle
CA

5e chambre civile

6970aff0cdc6046d471942fc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Au soutien de son appel, Mme [W] rappelle qu'elle était âgée de 9 ans lors de la sortie consistant en une randonnée pédestre à la journée organisée sur la commune de [Localité 10].

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b3bf9da27f384b0ed0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La déclaration d'accident du travail mentionne les circonstances suivantes: 'en rangeant des plaques de treillis il se serait entravé le pied dans le treillis et sa jambe aurait fait une rotation.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02443_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2024, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête en se rangeant aux considérations du premier juge. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9125a

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Patrice X..., qui effectuait avec son épouse et un couple d'amis une randonnée pédestre en Corse sur le sentier du GR 20, a été blessé par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac0

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

.-87570 RILHAC RANCON assisté de Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES et Me ONDONGO, avocat au barreau de Poitiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7a

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.-87570 RILHAC RANCON représenté par Me Bertrand VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 21 août 2014 et visa de celui-ci a été donné

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686837e31b7f74444a6c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

PAU assistée de la SELARL DE TASSIGNY - CACHELOU, avocats au barreau de PAU INTIMEE * * * Dans le cadre d'un chantier relatif à la création d'un itinéraire de randonnée

Source officielle
CA

4e Chambre A

616318c3e0639f4f1a04a519

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacques RANDON, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfa1

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

création, de suppression des chemins ruraux ou de modification de leur tracé ou de leur emprise, qu'une délibération du 28 août 1996 a décidé le maintien du chemin rural no 19, intégré dans un circuit de randonnée

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02030_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Tagnon, représentant la commune de Vauvenargues, et de Me Ranson, représentant M. B.

Source officielle