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choses, a eu des conséquences irréversibles sur le bon fonctionnement du véhicule, - que quelques semaines plus tard, les défectuosités se sont propagées vers le turbocompresseur et les ailettes du rotor

Source officielle

CAA

1ère Chambre

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Admin. Appel

27 février 2024

éolien de 11,7 MW à 12,6 MW au maximum, en modifiant le gabarit des éoliennes dont la hauteur totale est portée de 150 à 180 mètres au maximum, le moyeu de 91,5 à 112 mètres au maximum, le diamètre des rotors

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 5

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Appel

26 février 2019

l'hélicoptère a fini par heurter des branchages avant d'atterrir à l'aide des feux de voiture allumés par l'épouse du pilote, sans dommage physique pour lui mais avec les pales arrières et les pales du rotor

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Pôle 6 - Chambre 3

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Appel

18 octobre 2016

[U] [K], a été engagé par la société BRODARD GRAPHIQUE le 13/07/1994 en qualité de second conducteur roto moyennant une rémunération brute mensuelle de 3 305,73 euros et, a ainsi été licencié pour motif

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CAA

7ème chambre - formation à 3

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Admin. Appel

20 octobre 2022

En second lieu, il résulte de l'instruction que le site d'implantation du projet, qui est constitué d'éoliennes d'une hauteur de 150 m en bout de pâles avec un rotor d'environ 120 m, sur deux lignes parallèles

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00327_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

vise à supprimer les éoliennes E1 et E4, à porter la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 120,5 à 130 mètres, la hauteur maximale du mât de 77,9 à 83,4 mètres et le diamètre maximal du rotor

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Chambre 1-2

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Appel

24 octobre 2024

usage occassionnel de la terrasse, conformément au permis de construire accordé en 1999, ces derniers ont, dans leurs annonces de vente, vanter un usage intensif de la toiture en la qualifiant de 'rooftop

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Pôle 1 - Chambre 3

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Appel

9 janvier 2024

n°315535906, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Samuel ROTHOUX

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1ère Chambre

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Appel

2 juillet 2024

prestations de services (la marge ne peut pas être supérieure au CA... sauf peut-être dans la comptabilité suisse) . décliner la répartition du CA et de la marge brute par TG, kits, spares, réparation rotor

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01655_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

par les parties, ainsi que des montages vidéos communiqués, que les quatre éoliennes, d’une hauteur de 142 mètres, seraient effectivement en partie perceptibles depuis ce point de vue, au niveau du rotor

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1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C

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Appel

15 janvier 2024

l'expert amiable qu'environ 10% des haricots rouges livrés étaient non conformes aux spécifications techniques de la profession et que cette situation est en lien avec l'usage par l'intimée d'un système à rotor

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Pôle 6 - Chambre 3

6034af7be0e9689b741dfbf3

Appel

18 octobre 2016

[Y] [S] a été engagé par la société BRODARD GRAPHIQUE à compter du 05/06/1992, en qualité de conducteur roto, au dernier salaire mensuel brut de 3 218,33 euros. M.

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18e Chambre

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Appel

26 juin 2012

en revanche il les explique par un un manque de moyens, ainsi que celà résulte notamment du compte rendu de l'entretien préalable : panne du karcher, manque de produits d'entretien, utilisation de la roto-brosse

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01207_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

Et il résulte également de l'étude de saturation visuelle présentée dans l'étude paysagère du projet que pour le Bourg de Chail « la dimension importante des rotors vient contraster avec l'échelle des

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01697_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

électromagnétique du fait de la distance entre les éoliennes et le radar de Doullens sans apporter aucun élément précis sur le relief les séparant ou en faisant valoir de manière laconique que l'orientation du rotor

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00015_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

diurnes et visant tout particulièrement les rapaces de taille égale ou supérieure au faucon, mais susceptibles de détecter un oiseau de la taille d'un passereau, de réguler la vitesse de rotation du rotor

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CAA

1re chambre - formation à 3

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Admin. Appel

9 mars 2023

Elle y précise qu'il s'agit du seul moyen d'apprécier objectivement l'évolution de l'activité à hauteur de rotor et de la dissocier de l'activité des chauves-souris proches du sol.

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02992_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

le Buzard Saint-Martin, la Chevêche d'Athéna, le Milan noir, l'Œdicnème criard, la Tourterelle des bois, l'Alouette des champs, le Vanneau huppé et les chiroptères, de l'augmentation de la taille du rotor

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CHAMBRE ÉCONOMIQUE

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Appel

19 janvier 2023

Les causes du dommage sont expliquées comme suit : « selon les informations reçues les employés du véhicule d'escorte n'ont pas remarqué que la pâle du rotor était sur le point de heurter le talus, bien

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02108_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

puissance maximale totale de 14,4 MW, comportant quatre éoliennes ayant chacune une puissance nominale de 3,6 MW, une hauteur au moyeu de 97 mètres, une hauteur totale en bout de pale de 165 mètres et un rotor

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