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341 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20142202

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

l'intégralité de son dossier médical relatif à ses hospitalisations de février, mars et avril 2014 à l'hôpital Saint-Louis (Paris 10e), notamment les pièces manquantes lors de la première communication : - scanners

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20160184

Appel

18 février 2016

18 février 2016

2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine à sa demande de communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation d’installation d'un TEP SCAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] a présenté un choc frontal, une fracture des apophyses droites des corps vertébraux transverses de L2, L3 et L4, outre une lésion du ligament scapho-lunaire du poignet droit, et qu'il conserve comme

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01c445a086e2bcedcab

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a présenté une plaie pectorale superficielle, une fracture médio-diaphysaire du fémur droit, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras droit et une fracture luxation trans scapho lunaire..

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271eb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce jour au bilan, il existe une très grande limitation en rotation gauche et inclinaison gauche du rachis cervical en lien avec des contractures des scalènes.', - un courrier de consultation du 30

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00270_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Toutefois, la requérante, si elle soutient que les membres de son réseau de proxénétisme chercheraient à lui nuire et que sa fille serait excisée et ses fils scarifiés en cas de retour au Nigeria, ne produit

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092274

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

opposé par le directeur de l'hôpital Tenon à sa demande de copie des documents suivants concernant son épouse décédée : 1. l'intégralité du dossier médical y compris les examens, radiologies, IRM, scanners

Source officielle
CA

Chambre 4-5

642fb55ccece1704f574734f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le 24 mars 2017, Mme [Z] a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'disjonction scapho-lunaire avec arthrose du poignet droit ".

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643105f928558704f52e67d5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

AD.poids-lourds à propos des anomalies 'relatives à la violation de sécurité de L'UEV' c'est à dire du chronotachygraphe du camion utilisé par Monsieur [V], ainsi que Monsieur [R], coordinateur de la société Scania

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a2bd20aa057d9f3717

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le médecin-conseil confirme bien, dans un courrier en date du 27 novembre 2019, avoir consulté le scanner thoracique.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda410

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

anatomique; douleur à la mobilisation des 3 plans du poignet et des doigts; impotence fonctionnelle de la main droite; pas déficit moteur, pas déficit sensitif'; conclut à la présence d'une entorse scapho

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8144

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Deux nouvelles lésions en date des 18 décembre 2017 et 13 janvier 2018 faisant état respectivement d'une « entorse poignet droit » et d'une « rupture complète du ligament scapho lunaire » ont été prises

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

radiocubitale inférieur, présence d'une très vraisemblable atteinte du complexe fibrocartilagineux du carpe au niveau de son insertion sur la styloïde cubitale mesurant 2 et 3 mm, épaississement du ligament scapho-lunaire

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CA

Chambre sociale

64d47e369cde2fd969f22fc8

Appel

9 août 2023

9 août 2023

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 12 juillet 2019, établi par le Docteur [U], faisant mention d'une « rhizarthrose + arthropathie scapho-trapézienne + conflit sous acromial

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036b2e21b042553ad78918f

Appel

14 septembre 2015

14 septembre 2015

niveau et les douleurs ne sont pas imputables, - au niveau du pied droit, les examens radiologiques retrouvent un hallux valgus bilatéral avec arthrose débutante métatarso-phalangienne, un pincement scapho-cunéen

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61638eea0d12e998c06d9d2c

Appel

13 septembre 2010

13 septembre 2010

[Z] a été convoqué à un entretien préalable prévu le 26 novembre 2009 en vue d'une sanction suite à des accidents concernant un bus Scania ; qu'il a répondu le 24 novembre en rappelant que sa seule action

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e625

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

P Prise en la personne de son représentant légal 26 Rue Louis Legrand 75002 PARIS représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SCP SCAPEL GRAIL

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a été reçu en consultation à la clinique du parc Monceau et un arthroscanner lui a été prescrit, lequel a mis en évidence une fissure superficielle du ligament scapho-lunaire avec perte de substance

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bb5be405357f749ea966

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

soutient que la fiche d'identification du véhicule (Pièce 8) démontrerait que la société JKTP en était le titulaire mais le certificat allégué ne concerne pas un véhicule Mercedes mais un véhicule Scania

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8917f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

La Société AEROSCAN a remis à la Société INTERATLAS, le jour même de la signature du contrat des scans couleurs concernant la ville de PARIS et ses environs.

Source officielle