CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aca
14 novembre 1997
La Société "E.P.S" - Entreprise Pierre SIMON" a, par acte d'huissier du 3 juin 1996, fait citer devant le Tribunal d'Instance de SAINT GERMAIN EN LAYE, Monsieur X..., pour le voir condamner à lui payer
15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
, plaidant par Me Virginie CECCHETTI, avocat au barreau de NICE Monsieur [FF] [KC], demeurant [Adresse 12] (ITALIE) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Chambre 3-1
5fdb7819040cad56803be62c
7 mars 2019
DE MICHOACAN MEXICO (FRHOMIMEX) C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me SIMON
2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
UNDER WRITING ASSOCIATION LIMITED, demeurant [Adresse 4] (Royaume Uni) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée
6253ca52bd3db21cbdd8aad5
13 décembre 2007
PORT SAINT LOUIS DU RHONE (13230) ... ... 04000 DIGNE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP TREFFS-MIELLE, avocats au barreau de DIGNE LES BAINS Madame Simone
6253c8e5bd3db21cbdd8690b
3 juillet 2003
B..., pour représenter les intérêts de Simon X...; Par dernières conclusions en date du 2 mai 2003, A...
Chambre 1-8
6700d6d0836fac7141b7e840
4 octobre 2024
SME Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Société BG ET ASSOCIES, prise en la personne de Maître [J], en remplacement
6253c9edbd3db21cbdd89969
21 novembre 2007
ARRET N RG N : 06/01628 AFFAIRE : Mme Simone X... veuve Y..., M. Yannick Y..., Mme Brigitte Y... épouse Z...
6253ccd2bd3db21cbdd915db
13 mai 2014
Simon X...
6253ccfebd3db21cbdd91f23
27 janvier 2015
Mme Simone Z...veuve A...
Chambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal
6253ca7abd3db21cbdd8b226
3 décembre 2007
né le 27 Octobre 1935 à TEBESSA (ALGERIE) Madame Simone Z... épouse Y...
6253cc06bd3db21cbdd8ee0c
3 octobre 2011
jouissance d'une automobile sous réserve des droits de chacun d'eux dans la liquidation du régime matrimonial, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Simon
6e Chambre B
615e0d64c25a97f0381f4d16
2 décembre 2014
APPELANTS Madame [T] [P] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Chambre sociale section 1
63b7ccb26b63637c907b79a9
5 janvier 2023
SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au
Chambre 1-2
6708bffd445a086e2bcedacf
10 octobre 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Cyril PRIEUR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
- les observations de Me Ramanitra, substituant Me Parmentier, représentant l’institut de formation interhospitalier Théodore Simon. Considérant ce qui suit : 1.
66a1ea83f87273063ab3f510
24 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05343 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGUR Ordonnance n° 2024/M160 SAS THALES SANTE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Chambre 1-1
6895892879d4e986ce5bcdd2
6 août 2025
[X] [T] Agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de repré sentant légal de son fils mineur [Z] [I] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
Vu le jugement rendu le 13 juin 2006 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Draguignan qui a : - débouté Albert X... de sa demande en nullité de mariage conclu entre Simone
Page 11 sur 643