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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA03990_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03995_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielle2ème Chambre civile
6528df16aaebb88318fda436
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'inventaire a révélé l'existence dans le stock du débiteur, d'une part, de produits de marque Yves Rocher facturés mais non réglés pour une valeur globale de 30.822,44 euros, d'autre part, de produits
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162677c12fe6a3e85a6c793
5 décembre 2013
5 décembre 2013
- désordres constatés dans les stocks d'eau de vie (2) - passage d'un tuyau entre le stock et le chai rose (3) - manquants constatés dans les stocks (4) - non établissement des documents passe-avant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c6
11 avril 2013
11 avril 2013
Par conclusions déposées le 16 novembre 2012, elle demande de confirmer le jugement en ce qu'il a reconnu une valeur résiduelle du stock de 90.464,38 euros, de condamner PROLAIDIS à lui rembourser la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
DPMC lui a adressé le 30 novembre 2015 une facture de 6.130,94 euros HT correspondant selon elle aux produits consommés dans le stock qu'elle lui avait livré le 28 mars 2014 et qu'elle lui avait laissé
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
66ff85d9a4ff9ec259c0998e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[M] a créé la société Stock Out.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00861_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ainsi, à compter de 2013, la stratégie de l’État en matière de masques a reposé sur trois niveaux de stocks : un stock national stratégique de masques chirurgicaux destinés aux personnes symptomatiques
Source officielle2ème chambre
65b0c1aa8d0ccf000877e7d9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Constatant le non paiement de factures, la société Jill a, par exploit du 17 novembre 2016, assigné la société Pitchounes en paiement et en restitution du stock remis en dépôt, sous astreinte de 500 €
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
601363bd2d166eb095005368
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ce stock DPAM a été livré à M. [C] [S] mais la facture n'a pas été réglée par ce dernier. Ce stock a été revendu à la société Futura. La commande 2 de cette dernière auprès de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Quant à l'ajout du terme STICKS il sera moins audible que le terme VAZE et ne créera pas une différence phonétique significative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61632b2b81886c8c1bac9709
9 juin 2011
9 juin 2011
il demande à la Cour : -de confirmer l'ordonnance en ce qu'elle a débouté la SAS IBM FRANCE de sa demande de restitution de la somme de 10.000 euros, -de condamner la SAS IBM FRANCE à lever les 750 stock-options
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b05
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Sur les stock-options Attendu qu'une note du 7 septembre 1999 relative aux conditions d'octroi des stock-options a été annexée au contrat de travail signé le 20 février 2000 par M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f820
5 mars 2012
5 mars 2012
les lingettes, à savoir sortir celles qui étaient périmées du stock médical, et transférer le stock en bon état, du stock médical vers le stock dentaire, cette opération ayant été demandée depuis le 20
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49425537980008847398
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La société Forlam a par la suite contesté la valeur des stocks puis, par lettre du 30 avril 2019, a notifié à la société Dulac une réclamation d'un montant de 978 460 euros en application de la garantie
Source officielle1ère chambre civile A
6031d817cfd2a5ac236ef423
21 juin 2018
21 juin 2018
non gagés et 107000 euros au titre des stocks gagés ; - ordonné la liquidation judiciaire de la société MODELDIRECT.
Source officielle1ere Chambre
5fdd622d032cc90b47aec6c0
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Alléguant une falsification des documents d'exploitation et des vins vendus, la SCEA a refusé de payer le prix du stock de vins.
Source officielle6e chambre
5fe1d9d7463108b13d597441
17 décembre 2020
17 décembre 2020
d'après le stock théorique - jambon Serrano 120 gr inventorié 0 validé 119 d'après le stock théorique - pâte brisée à dérouler tablier inventorié 0 validé 118 d'après le stock théorique - saucisse
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f1
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Il fait valoir que la société Roset a repris un stock d'une valeur de 38. 888, 34 € HT, soit 45. 314, 45 € TTC, au mois de décembre 2012 et a également acté la reprise d'un stock appartenant à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
à la fin du mois d'Août 2000 ; - relevé que la Sarl AXO SPORT FRANCE avait cessé toute activité en raison de l'enlèvement forcé du stock par la Société AXO SPORT SPA ; - relevé que le redressement de
Source officiellePage 11 sur 444