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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
601363bd2d166eb095005368
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ce stock DPAM a été livré à M. [C] [S] mais la facture n'a pas été réglée par ce dernier. Ce stock a été revendu à la société Futura. La commande 2 de cette dernière auprès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb32
27 juin 2008
27 juin 2008
No : 07/03340 Minute N° : 12M 9 /08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Henri- Paul STUCK Me SCHWOB ET ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 27 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Quant à l'ajout du terme STICKS il sera moins audible que le terme VAZE et ne créera pas une différence phonétique significative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61632b2b81886c8c1bac9709
9 juin 2011
9 juin 2011
il demande à la Cour : -de confirmer l'ordonnance en ce qu'elle a débouté la SAS IBM FRANCE de sa demande de restitution de la somme de 10.000 euros, -de condamner la SAS IBM FRANCE à lever les 750 stock-options
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b05
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Sur les stock-options Attendu qu'une note du 7 septembre 1999 relative aux conditions d'octroi des stock-options a été annexée au contrat de travail signé le 20 février 2000 par M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f820
5 mars 2012
5 mars 2012
les lingettes, à savoir sortir celles qui étaient périmées du stock médical, et transférer le stock en bon état, du stock médical vers le stock dentaire, cette opération ayant été demandée depuis le 20
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49425537980008847398
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La société Forlam a par la suite contesté la valeur des stocks puis, par lettre du 30 avril 2019, a notifié à la société Dulac une réclamation d'un montant de 978 460 euros en application de la garantie
Source officielle1ère chambre civile A
6031d817cfd2a5ac236ef423
21 juin 2018
21 juin 2018
non gagés et 107000 euros au titre des stocks gagés ; - ordonné la liquidation judiciaire de la société MODELDIRECT.
Source officielle1ere Chambre
5fdd622d032cc90b47aec6c0
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Alléguant une falsification des documents d'exploitation et des vins vendus, la SCEA a refusé de payer le prix du stock de vins.
Source officielle6e chambre
5fe1d9d7463108b13d597441
17 décembre 2020
17 décembre 2020
d'après le stock théorique - jambon Serrano 120 gr inventorié 0 validé 119 d'après le stock théorique - pâte brisée à dérouler tablier inventorié 0 validé 118 d'après le stock théorique - saucisse
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f1
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Il fait valoir que la société Roset a repris un stock d'une valeur de 38. 888, 34 € HT, soit 45. 314, 45 € TTC, au mois de décembre 2012 et a également acté la reprise d'un stock appartenant à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
à la fin du mois d'Août 2000 ; - relevé que la Sarl AXO SPORT FRANCE avait cessé toute activité en raison de l'enlèvement forcé du stock par la Société AXO SPORT SPA ; - relevé que le redressement de
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03364_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03992_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4ebd7923fcb00afb53
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Madame [R] soutient que : *la contrepartie du prix du stock est la mise de ce stock à disposition de l'acquéreur ; les obligations invoquées par la société [Localité 6] en bio sont la contrepartie de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d48
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Il estime que le nantissement devait être égal, toujours selon les termes du protocole, à 110% de la valeur du stock évalué à son prix de revient.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a351
9 janvier 2008
9 janvier 2008
titre de la taxe professionnelle,479,50 € au titre de la vérification des extincteurs,16. 045,05 € et 1. 458,54 € au titre du contrat SERFI-BNP PARIBAS LEASE GROUP,8. 994,82 € au titre du rachat du stock
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cf7c25a97f0381f4b48
31 mai 2012
31 mai 2012
- de dire et juger que l'article 17.5 du contrat de licence doit s'interpréter comme conférant à la société Elbien, le droit d'écouler à titre onéreux son stock pendant une durée de six mois à compter
Source officielle2ème Chambre civile
63b7cca66b63637c907b7951
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Les sociétés [O] Bijoutier et Cotentin Bijoux ont fait l'objet d'un contrôle fiscal respectivement en 2013 et 2014, ayant entraîné un redressement de TVA sur le transfert de leur stock à la société Groupe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
définition, attribuer des stocks options à ses salariés.
Source officiellePage 11 sur 444