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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df06aaebb88318fda3e7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Dans ces conditions, ces éléments ne permettent pas d'établir que la dégradation de l'état de santé de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e2cece1704f5747458
6 avril 2023
6 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Cybèle Ordoqui, conseillère greffière lors des débats : Sylvaine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1949b53b0c2f5373eb3
17 avril 2025
17 avril 2025
[G] consécutive à la réorganisation de la société Voileries du Sud Ouest, rendue nécessaire par la sauvegarde de sa compétitivité compte tenu de la dégradation des comptes de résultats 2017 et 2018 -a
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69005c1d2481d356bd17025c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SECTION 2 APPELANT : Monsieur [X] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Sylvain
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a615a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DIDOU prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : [V]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e97
17 avril 2025
17 avril 2025
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
civile, l'affaire a été débattue le 26 JUIN 2007 à 14H15 en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice COURSOL, Président de Chambre, chargé du rapport, et Madame Sylviane
Source officielle5e Chambre
63d37b60d1bc2605de4b4dcf
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da66
30 mars 2011
30 mars 2011
BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Mme JEAN, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me Josiane ANDRIEU FILLIOL et Me Sylvia
Source officielleChambre des étrangers-JLD
695caa8675782d5f06eed490
3 janvier 2026
3 janvier 2026
tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Philippe DARRACQ, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Sylvina
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde5
10 septembre 2012
10 septembre 2012
emménagé dans une villa F5 de la SIC située aux... à NOUMEA, et qui était composée de : * Réginald X..., le père, * André-Anne Z..., la mère, * Nesta X..., la grand-mère, et les cinq enfants : * Sylviana
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca25
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de MONTLUCON, décision attaquée en
Source officielleCour d'Appel
M. Jean-Claude X... de la demande de dommages-intérêts forméec/Mme Yvonne Y
6253ca33bd3db21cbdd8a532
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Jugement rendu le 22 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No Section : No RG : 7271/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET SCP DEBRAY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N3F5 S.A.S. M3 CAPITALc/S.A
69fad451cdc6046d47c00be4
5 mai 2026
5 mai 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 918 666 439, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sylvain
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d37e
18 mai 2022
18 mai 2022
Anciennement Dénommée Herault Automobiles, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb07016f
21 juillet 2022
21 juillet 2022
greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps greffière lors du prononcé : Mme Evelyne Gombaud ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e8cece1704f5747473
6 avril 2023
6 avril 2023
greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre 1-7
6780be25780de3a214879eba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Parallèlement nous constatons que la porte d'entrée a été dégradée ainsi que la porte de l'ascenseur. Cependant nous n'avons pas de preuve qu'il s'agit de la même personne.'»
Source officiellePage 11 sur 28