CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
5fdc5561b64f0e796bef9ec6
29 novembre 2018
suivre la tournée préétablie pour l'affichage.
9e Chambre B
6162ec206c9bddc8258475a1
31 mai 2012
(tournée 44).
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ff
24 juillet 2012
ARRÊT : Arrêt contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 24 juillet 2012.
5ème chambre sociale PH
6979daf6cdc6046d47f5f01f
27 janvier 2026
L 4121-1 du code du travail en le réintégrant sur une tournée nocturne.
678750b8892c83ef59be5a4b
14 janvier 2025
Au cours de votre tournée, vous avez contacté M.
Juge des référés
ORCA_25DA00330_20250909
9 septembre 2025
A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il n'a pas accueilli sa demande ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir le refus de titre de séjour, l'obligation
ORCA_25DA00557_20250708
8 juillet 2025
B, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00071_20240522
22 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
ORCA_24DA00474_20240522
ORCA_24DA01322_20241016
16 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Ch. Sociale -Section B
63d379fdd1bc2605de4b4918
26 janvier 2023
Copie exécutoire de la décision a été délivrée aux conseils des parties le 19 janvier 2022.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00574_20220524
24 mai 2022
B E a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2013 et 2014.
ORCA_23DA01545_20240319
19 mars 2024
A..., représenté par Me Antoine Tourbier, conclut au rejet de la requête.
6253c992bd3db21cbdd88ad7
19 octobre 2006
Par courrier du 14 mars 2003, au motif que l'organisation des tournées de livraison n'était plus rentable, et qu'il convenait de restructurer ces tournées, la société RHONE DAUPHINE EXPRESS a résilié ce
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00533_20240704
4 juillet 2024
le versement à Me Tourbier de la somme de 1 000 euros.
CHAMBRE SOCIALE A
6162e8387dc295bdec6a56de
10 septembre 2012
Elle a fait valoir, dans un courrier du 28 février 2005, qu'elle était titulaire d'une tournée fixe et ne comprenait pas la raison de cette modification.
6035c604967fda2d2b7c48e7
1 mars 2016
Sur le contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 27 Mars 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce N° RG : 12/01834 Copies
Chambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e25b
24 octobre 2025
[P] est entré à son tour.
ORCA_25DA00028_20250707
7 juillet 2025
B A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
ORCA_25DA01074_20250909
A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
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