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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
603659fd63101bba6b52fd4c
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[P] et de la société la Tuilerie du Chaillou de leur demande au titre de préjudice matériel, - condamné M. [H] à payer à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695ccd3a75782d5f06f1cd35
5 janvier 2026
5 janvier 2026
tableau de synthèse depuis les comptes fournisseurs de la SCCV Gaillan établissant les achats éventuels de charpentes, ossatures bois, pièces de bois destinées à la construction, feuilles de zinc, tuiles
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
En ce qui concerne les conclusions d'appel provoqué de la société Patrick Tual : 25.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163231a3dbed56e5e2c2f90
17 janvier 2012
17 janvier 2012
[F] du 3 juin 1985 adressée à la société Huguenot-Fenal lui commandant en sus des 4 000 tuiles prévues dans la protocole d'accord, 1 700 tuiles supplémentaires qu'il s'engageait à régler, dans laquelle
Source officielleChambre 4-8a
6967ab76cdc6046d47472306
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[S], - la société avait conscience du danger auquel elle exposait son salarié dans sa mission de réaliser des travaux de dépose de tuiles amiantées sur toiture dans la mesure où elle reconnaît que le
Source officielle1ère Chambre
696918e3cdc6046d476ad3b0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le charpentier couvreur sollicité par la SCI Surval a pour sa part procédé à l'enlèvement des tuiles entre la cheminée et la fenêtre de toit la plus proche et expose, clichés photographiques à l'appui,
Source officielle4ème Chambre
6438f363a942a604f5e938b0
13 avril 2023
13 avril 2023
[H] et Mme [V] ont rappelé à la société Eco Bio Concept qu'ils attendaient toujours le remplacement des tuiles dont ils avaient dénoncé la dégradation dès le mois de mars 2012.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03563_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Les tuiles de couleur noir, gris, brun, ardoise sont interdites. () ". 9.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e59
27 février 2006
27 février 2006
l'irrecevabilité de l'appel ; que ce dernier ne peut qu'être déclaré recevable, étant observé que sa recevabilité conditionne celle de l'appel incident exercé par cet intimé ; Considérant que la tuile
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
installation du conduit d'évacuation des fumées du poêle à bois, de sorte que les voliges touchent le conduit, ce qui a fait fondre le film d'étanchéité sous toiture, - plusieurs voliges cassés, - tuiles
Source officielle4ème Chambre
6346596dc024d1adffef76c4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MOTIFS Le litige porte sur la mise en oeuvre en 2010 par la société Eco Bio Concept de tuiles photovoltaïques sur le versant sud de la toiture de la maison des époux [B] en vue de produire de l'électricité
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d75
20 octobre 2017
20 octobre 2017
la charpente présentait un espacement excessif des chevrons et une absence d'écran sous-toiture qui, ensemble, causent irrémédiablement la déformation de la toiture et la disjonction de nombreuses tuiles
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42db
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 21] en [Localité 17] cadastrés sur la dite commune section : ' [Cadastre 6], [Cadastre 10] : ' pour la parcelle [Cadastre 6] : une maison d'habitation, en pierres anciennes, couverte de tuiles
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f001688a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de faîtage et arêtiers sont fissurés, altérés et infiltrants avec tuiles qui se décollent ; les faîtages et arêtiers sont montés sans cassons de tuiles intermédiaires permettant de réduire les épaisseurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92007
12 février 2015
12 février 2015
l'insuffisance des travaux effectués sur la toiture en 2002 qui se devaient d'être complétés ; Qu'il sera alloué de ce chef à l'appelante une somme de 6510 ¿, coût des travaux de remplacement des tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Le bailleur ayant accepté cette décision, il a mandaté l'entreprise AIR pour la reprise de la charpente et la réfection de la couverture tuile, et l'entreprise 2CPI pour la réfection de l'entière verrière
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca9
17 décembre 2007
17 décembre 2007
étaient collées dans les zones difficiles et certaines remplacées par des bouts de béton, qu'il manquait des chatières de ventilation et que celles qui avaient été posées étaient inutiles puisque les tuiles
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5d2
18 mai 2022
18 mai 2022
[O] [G], artisan couvreur, aux fins de changer leur toit en chaume au profit d'une couverture en tuiles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db20cdc6046d47d92690
10 avril 2026
10 avril 2026
l'existence de désordres liés à des difficultés à l'ouverture et à la fermeture des huisseries, des fissures sur le sol qui n'est pas plan, un tuyau d'alimentation non enfoui en zone hors gel, des tuiles
Source officielleChambre 3 A
668cd236bbc9a118c6c63e99
8 juillet 2024
8 juillet 2024
travaux d'élagage et de remise en conformité de la taille des thuyas ainsi qu'à lui rembourser une facture de 2 000 € relative à un ravalement de façade avec démoussage, anti mousse et hydrofuge des tuiles
Source officiellePage 11 sur 91