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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
615e0e4ec25a97f0381f54b5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
précisément lors de la réunion au cours de laquelle elle a expliqué à l'intéressée sa décision de la changer de service ; il est humain que Mme [Y] ait pris ombrage de cette décision qu'elle a manifestement vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301f
9 mars 2016
9 mars 2016
notamment certains propos tenus par l'enfant " si on te bat, ou si tu meurs c'est pas grave " et estime que son petit-fils tenait un raisonnement négatif en rapport avec toutes les activités faites et vécues
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f47
1 mars 2018
1 mars 2018
demeurait bien orienté dans le temps et l'espace mais qui présentait en revanche une intolérance à la frustration importante, avec une revendication contre son hospitalisation jugé par lui abusive et vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02879_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Les témoignages d’autres agents dont se prévaut l’intéressé ne viennent corroborer aucune de ses allégations, dès lors qu’ils ne portent pas sur la situation vécue par M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ils faisaient valoir que cette différence de traitement avec ses frères et sa sœur serait vécue comme une injustice.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02847_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier, notamment des nombreuses attestations produites, que la séparation familiale est douloureusement vécue tant par les parents que par la fratrie, ainsi que cela ressort
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Elle relate ainsi une difficulté professionnelle vécue à la morgue où elle s'est trouvée confrontée seule, du fait du requérant, à la situation d'un cadavre enveloppé dans une housse mortuaire non étanche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01099_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il ressort ainsi de l'ensemble des pièces du dossier que la souffrance vécue par Mme C, à l'origine de son syndrome anxiodépressif, ne trouve pas sa cause dans des conditions particulières de travail mais
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21173_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si l'attestation d'une psychologue clinicienne fait état d'un lien direct entre épisode dépressif et situation vécue par Mme A au travail et rejoint ainsi les conclusions favorables à la reconnaissance
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01432_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
justifie pas davantage de l'existence d'un lien de causalité direct et certain entre, d'une part, le caractère illégal de la décision du 6 mars 2019 et, d'autre part, la procédure de divorce qu'il a vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00226_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
forme de questions insistantes, personnelles et déplacées de nature à faire naître chez elles un sentiment de malaise ainsi que d'une tentative de séduction inappropriée de l'une d'elles le 25 mai 2021 vécue
Source officielle15e chambre
6260f9966d9e13277d6e3a54
20 avril 2022
20 avril 2022
Il est établi par les pièces produites que la discrimination alléguée à l'encontre de la salariée protégée a été vécue quelques jours plus tôt par une autre salariée Mme [U], également membre du CHSCT
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aba4ff9ec259c09665
3 octobre 2024
3 octobre 2024
professionnelle à la CPAM de l'Isère, qu'avant l'arrêt de travail maladie du 11 avril 2019, la patiente lui rapportait régulièrement « des grandes difficultés relationnelles avec ses supérieurs hiérarchiques, vécues
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb7921
4 avril 2024
4 avril 2024
[L] que ce système, dans le contexte du confinement, s'apparentait à 'du flicage' , que l'initiative serait mal vécue par les collaborateurs. Il a précisé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc64
19 avril 2011
19 avril 2011
restructuration, - propositions de postes incompatibles avec son état de santé -diminution progressive des tâches confiées, sans lien avec sa qualification et son expérience jusqu'à une sous-charge trés mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199e
31 juillet 2014
31 juillet 2014
en permettant la lecture, enregistrement démontrant que la situation quasi apocalyptique décrite par un huissier de justice qui n'a appréhendé aucun fait et s'est livré à des suppositions, avait été vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f856
6 juin 2012
6 juin 2012
est venue perturber son fils à l'école le 1er juillet 2010), que Mme Y... était en désaccord sur l'éducation donnée à l'enfant et exerçait certainement une emprise affective sur le jeune Jules, mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd3
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Il ressort de cette expertise que Victoire ne présente pas de troubles manifestes depuis la mise en place de la résidence alternée mais " que la relation au père telle qu'elle est organisée et vécue depuis
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f99acdcd6adff75aab9
14 octobre 2022
14 octobre 2022
concernant l'irrecevabilité de sa demande tenant au défaut de justification de l'assentiment de la salarié et de son information a posteriori concernant la procédure d'alerte engagée à raison de la situation vécue
Source officielle1ère Chambre section B
69e9b02ccdc6046d4738245d
22 avril 2026
22 avril 2026
Le discours est dominé par les difficultés vécues au domicile (violences de la part de son fils dont elle serait la victime), sans que le discours apparaisse comme franchement délirant.
Source officiellePage 11 sur 39