[I] a souscrit à un contrat d'abonnement CIC mobile auprès de la société Crédit Industriel et Commercial (CIC). Par contrat du 11 novembre 2016, M.

Elle verse également aux débats un abonnement téléphonique Free, un abonnement EDF, un avis d'imposition de la taxe d'habitation 2015 et un contrat d'assurance habitation qui concernent ce logement situé

Selon la société Pays de Redon, le débit de 1.329,87 euros du 31 janvier 2007 correspondrait à un abonnement internet personnel au bénéfice de Mme [K] pour la période d'avril à décembre 2006.

d'habitation : 751€ et la moitié de la taxe foncière : 2140€/2=1070€, soit une charge mensuelle de 150.90€ au titre de ces deux taxes - les mensualités EDF : 234.24€ et Eaux de [Localité 2] : 66€ - un abonnement

Ses recherches sur l'annuaire électronique des abonnés téléphoniques sont restées vaines et son mandant n'avait pas d'autres informations à lui communiquer.

des attestations de [L] et [V] et ses relevés de compte dont il résulte qu'elle réglait : - les frais de scolarité des deux étudiants - l'assurance auto et moto de [L] - l'assurance auto et l'abonnement

produite, le total de ces avantages en nature sera fixé à 5 000 ¿ par mois, étant relevé qu'il ne résulte pas des pièces contractuelles que l'employeur se soit engagé à prendre en charge les frais d'abonnement

Monsieur [Y] [F], et à ses fins personnelles, la libre disposition d'une dépanneuse appartenant à l'entreprise et assurée par elle ; étant observé qu'il bénéficiait, là encore sans contrepartie, d'un abonnement

Sur le remboursement des frais de transport et de forfait téléphonique M.

907 euros, - Les charges fixes nécessaires au rétablissement de la société (eau, électricité, fournitures administratives, consommables, frais d'assurance, frais de comptabilité, frais bancaires, abonnement

Concernant le deuxième grief, le dépassement du forfait téléphonique alors que le salarié était en congés, il est avéré par la production de la facture de l'abonnement téléphone de l'appareil utilisé par

Si la SA HT dispose de numéros de téléphone luxembourgeois, ses appels sont transférés vers un numéro de téléphone portable situé en France, conformément au contrat d’abonnement téléphonique qu’elle a

tribunal, et que la cour adopte, que le premier juge a retenu, au regard des pièces produites pour la période d'un an précédant le décès de Mme [Z] : -qu'il résulte des avis d'imposition, factures d'abonnement

' Elle affirme aussi qu'à l'exception d'un abonnement téléphonique, le preneur n'a produit aucun élément ni aucun document comptable pour la période d'exercice concernée à savoir du 2 février 2016 au

adressées au domicile de [C] et de [Localité 5] au nom de l'époux, datées des années 1994 et 1995 se rapportent à deux numéros d'appel différents et deux comptes différents, ce qui atteste qu'un abonnement

Elle fait valoir pour l'essentiel : -qu'elle n'a de relations contractuelles qu'avec la SCM des Docteurs [X], [D], [K] et Associés: le contrat d'abonnement téléphonique versé aux débats par les intimés

[T] [K] a souscrit un contrat d'abonnement téléphonique auprès de la SA Orange. Le 18 juin 2018, la SA Orange a mis en demeure M.

- Sur les avantages en nature : Madame [Z] indique que des avantages sociaux sont prévus par la Convention commune "LA POSTE-FRANCE TELECOM" notamment la gratuité de l'abonnement téléphonique, l'attribution

l'employeur est établie, toutefois elle n'est pas contemporaine de la demande de résiliation judiciaire et le salarié ne produit aucune pièce relative à l'acquisition d'un ordinateur portable ou de son abonnement

créances du 25 janvier 2021 (pièce n° 10) ainsi que diverses pièces émanant de Coriolis et de CTDA (pièces n° 15 et 16) desquelles il résulte que : - la SARL Pépinières Prieur était bénéficiaire d'abonnements