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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

6033f03537c243a0e6ce1aa6

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

[S] exerçait toujours cet emploi et percevait une rémunération mensuelle brute moyenne de 3 630,36 €.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a1fb6f0cdc6046d47e8a403

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Vous avez pourtant continué d'utiliser le camion sans vous en préoccuper.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d14

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

Le salaire brut de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

64379e2a9477fe04f5cc65e9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

En effet vous n'avez repris votre camion sur le chantier de [Localité 6] qu'à 15h20.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5229508abe85120468e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, outre 1 443,37 euros bruts au titre des congés payés afférents, * pour l'année 2020 : 15 577,01 euros bruts, outre 1 557,70 euros bruts au titre des congés payés afférents, * pour l'année 2021 :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61632b3a81886c8c1bac97e5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

a été frappée d'appel par la société GONDRAND qui demande à la cour de prendre acte de ce qu'elle reconnaît devoir à [Y] [U] la somme de 429,68 € net à titre d'heures supplémentaires et de 282,26 € brut

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

directement auprès de Daimler AG ; - il n'est pas démontré que les pratiques sanctionnées par la Commission aient eu un effet sur les prix nets des camions, le processus de fixation des prix de camions

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6538b3b47ffc2c8318edffad

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

De la même manière, alors que les remarques vous ont été faites à plusieurs reprises et que ces obligations s'imposent en toute hypothèse à vous : - vous ne repliez pas la grue ni les béquilles du camion

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0d2cc25a97f0381f4c1e

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Bien entendu, plusieurs cartons ont alors été mouillés par la pluie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851c4

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

FAITS ET PROCEDURE La société DG INTERNATIONAL CARGO a, en sa qualité de commissionnaire de transport, confié à la société TRANSPORTS MARQUES, l'acheminement d'un lot de 287 cartons de confection depuis

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d4836fac7141b7e87e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[N] avait été exposé au bruit lésionnel.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60327d1d519bc2b1295e929e

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Au dernier état de la relation contractuelle, son salaire brut de base s'élevait à 1372 € bruts.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2834a34ad10008581aff

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

que la pension d'invalidité 2ème catégories est égales à 50% du salaire brut des 10 meilleurs années.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f56

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

La faute commise par le salarié à l'origine de l'accident du 15 mars 2004 est en revanche plus sérieuse puisque Monsieur X... avait effectivement oublié de serrer le frein de parc de son camion lequel,

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58414ad0d5ee7d7e5bf8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le salarié soutient qu'il n'est pas responsable du dysfonctionnement du rideau 'FIT' dés lors que: - il n'est pas justifié que le rideau était ouvert au départ du camion et il était fermé à son arrivée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa73

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Un incendie est survenu et a endommagé ce caisson-benne.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63c1096fbf9fd47c90a13bfb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a enfin indiqué qu'il n'avait pas entendu de bruit de freinage et qu'il ne comprenait pas que son camion ait été percuté alors que les autres voitures et camions avaient ralenti et s'étaient déportés

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6364ba30e405357f749ea51c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

o Congés payés sur rappel de salaire : 890 euros bruts o Indemnité compensatrice de préavis : 25'860 euros bruts o Congés payés sur préavis : 2586 euros bruts o Indemnité de licenciement : 68'991

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a046

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Cette société a fait installer dans la cour de l'immeuble donné à bail au mois de décembre 2002 trois caissons destiné à assurer la réfrigération de ses marchandises ; ces caissons générant d'importantes

Source officielle
CA

15e chambre

635237c88c924eadffcc4b12

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, * congés payés afférents :1 222,90 euros brut, *repos compensateurs 2017 : 1 992,27 euros brut, * indemnité pour travail dissimulé : 20 655,64 euros ; -de confirmer le jugement dont appel en ce

Source officielle

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