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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Suite à cette opération, une algodystrophie lui a été diagnostiquée.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00956_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Il fait valoir que : - il n'a jamais confirmé le diagnostic de maladie de Parkinson et que Mme B n'a pas été suivi par le CHRU de Lille en 2017 pour la prise en charge de cette maladie ; - n'ayant

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f44241cdc6046d472e7d22

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[A] [O] soutient que les copropriétaires n'ont pas été informés, préalablement au vote, de l'ampleur des travaux envisagés, que le diagnostic ne précise pas si une réfection totale ou partielle est nécessaire

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00830_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme est celle d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01525_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A la suite d'une première intervention, il a été constaté une rupture du nerf médian qui n'avait pas été diagnostiquée. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01889_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il a été retenu un diagnostic de difficultés à l'élimination de gaz intestinaux. Après la prescription d'un traitement symptomatique, elles ont regagné leur domicile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdedcdc6046d4789742b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

des suites immédiates et leur évolution ; 5/ Rechercher si les soins, traitements et interventions prodigués par les médecins et/ou l'établissement de santé tant au titre de l'établissement du diagnostic

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Une infection à candida parapsilosis a été diagnostiquée le 15 mai 2017 et a conduit à un traitement médicamenteux.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01290_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02051_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle a également exposé que l'accident est intervenu le 14 juillet 2020, qu'elle a été prise en charge en urgence le jour-même au centre hospitalier d'Issoire et qu'une entorse y a été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162804

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

secrétariat le 3 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines à sa demande de consultation de documents relatifs à la fermeture du centre de loisirs : 1) le rapport de diagnostic

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58224ad0d5ee7d7e5a5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle précise que 'le diagnostic de certitude ne peut en être affirmé que de manière peropératoire (souligné par nous)' et que 'l'intervention chirurgicale est dans ces cas là toujours diagnostique, puis

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd89097fd849ae8ab42

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Monsieur [X] fait également état d'une errance de diagnostic de 2011 à 2015 concernant le syndrome parkinsonien diagnostiqué le 28 octobre 2015 et dont les symptômes sont apparus bien avant le diagnostic

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Y... et qui pouvaient induire une erreur de diagnostic. Une faute sur cet aspect n'est donc pas caractérisée.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00314_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Il a alors été transféré au GHI Le Raincy-Montfermeil et un état de choc cardiogénique multifactoriel a été diagnostiqué.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdbb7ae4d8af396e1a8a19f

Appel

5 février 2019

5 février 2019

au 7 août avec une synthèse de ces diagnostics au 17 août 2015.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC01815_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 4.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eadfa0de54ff609f7da4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les éléments médicaux suivants sont produits: - diagnostic de maladie d'Alzheimer débutant par le Dr [S] le 2 novembre 2010 avec un score de 23/30 au test MMS, qui est le test recommandé pour diagnostiquer

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb976ec6bab6dfbac6d

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Toutefois, ces propos opèrent une confusion entre la date du diagnostic d'un syndrome du canal carpien posé à la suite d'un électromyogramme, et la date des premières manifestations en novembre 2018 de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01651_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

intérêts au taux légal, capitalisés, à la demande de la société Premys qui a succédé en cours d'instance à la société Perrier Déconstruction, a condamné la société Predifor, chargée d'une mission de diagnostic

Source officielle

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