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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
Suite à cette opération, une algodystrophie lui a été diagnostiquée.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00956_20241204
4 décembre 2024
Il fait valoir que : - il n'a jamais confirmé le diagnostic de maladie de Parkinson et que Mme B n'a pas été suivi par le CHRU de Lille en 2017 pour la prise en charge de cette maladie ; - n'ayant
Chambre 2 A
69f44241cdc6046d472e7d22
30 avril 2026
[A] [O] soutient que les copropriétaires n'ont pas été informés, préalablement au vote, de l'ampleur des travaux envisagés, que le diagnostic ne précise pas si une réfection totale ou partielle est nécessaire
DCA_23DA00830_20240925
25 septembre 2024
, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme est celle d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01525_20221215
15 décembre 2022
A la suite d'une première intervention, il a été constaté une rupture du nerf médian qui n'avait pas été diagnostiquée. M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
Il a été retenu un diagnostic de difficultés à l'élimination de gaz intestinaux. Après la prescription d'un traitement symptomatique, elles ont regagné leur domicile.
Pôle 1 - Chambre 2
69e1cdedcdc6046d4789742b
16 avril 2026
des suites immédiates et leur évolution ; 5/ Rechercher si les soins, traitements et interventions prodigués par les médecins et/ou l'établissement de santé tant au titre de l'établissement du diagnostic
DCA_24DA00022_20250507
7 mai 2025
Une infection à candida parapsilosis a été diagnostiquée le 15 mai 2017 et a conduit à un traitement médicamenteux.
DCA_23DA01290_20240925
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02051_20230720
20 juillet 2023
Elle a également exposé que l'accident est intervenu le 14 juillet 2020, qu'elle a été prise en charge en urgence le jour-même au centre hospitalier d'Issoire et qu'une entorse y a été diagnostiquée.
Avis
CADA:20162804
21 juillet 2016
secrétariat le 3 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines à sa demande de consultation de documents relatifs à la fermeture du centre de loisirs : 1) le rapport de diagnostic
1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
Elle précise que 'le diagnostic de certitude ne peut en être affirmé que de manière peropératoire (souligné par nous)' et que 'l'intervention chirurgicale est dans ces cas là toujours diagnostique, puis
Chambre sociale
67932fd89097fd849ae8ab42
23 janvier 2025
Monsieur [X] fait également état d'une errance de diagnostic de 2011 à 2015 concernant le syndrome parkinsonien diagnostiqué le 28 octobre 2015 et dont les symptômes sont apparus bien avant le diagnostic
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
Y... et qui pouvaient induire une erreur de diagnostic. Une faute sur cet aspect n'est donc pas caractérisée.
8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
Il a alors été transféré au GHI Le Raincy-Montfermeil et un état de choc cardiogénique multifactoriel a été diagnostiqué.
12e chambre
5fdbb7ae4d8af396e1a8a19f
5 février 2019
au 7 août avec une synthèse de ces diagnostics au 17 août 2015.
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 4.
1ère chambre civile B
6684eadfa0de54ff609f7da4
2 juillet 2024
Les éléments médicaux suivants sont produits: - diagnostic de maladie d'Alzheimer débutant par le Dr [S] le 2 novembre 2010 avec un score de 23/30 au test MMS, qui est le test recommandé pour diagnostiquer
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb976ec6bab6dfbac6d
7 avril 2025
Toutefois, ces propos opèrent une confusion entre la date du diagnostic d'un syndrome du canal carpien posé à la suite d'un électromyogramme, et la date des premières manifestations en novembre 2018 de
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01651_20230202
2 février 2023
intérêts au taux légal, capitalisés, à la demande de la société Premys qui a succédé en cours d'instance à la société Perrier Déconstruction, a condamné la société Predifor, chargée d'une mission de diagnostic
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