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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4e

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Y..., ainsi qu'il est mentionné dans le dispositif du présent arrêt, le jugement entrepris étant infirmé en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à annulation de ces sûretés réelles.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6352c51457d0f882db53

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il n'est pas contesté que la création par M. et Mme [N] d'un spa de nage, autorisée administrativement par la mairie d'[Localité 6], a impacté la parcelle BI [Cadastre 3].

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67fde83e9b68debe44f7e937

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00497_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

respectée en l'espèce par le maître d'ouvrage ; - pour ce qui est de la somme de 3 600 euros toutes taxes comprises qui lui est demandée au titre de la réalisation des faux-plafonds par la société SPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

APPELANT Monsieur Jacques Xc/Melle Y

6253ccd6bd3db21cbdd916fe

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jacques X... et Mme Michèle A... à la société SPI 94 d'une maison à usage d'habitation sise... au prix de 400 000 €, de leur intention de vendre cet immeuble, ledit bien étant soumis au droit de préemption

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

61628536c10e2193c578096a

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

La SPL [Localité 1] METROPOLE AMENAGEMENT a déposé son mémoire d'intimé le 13 Juillet 2012, lequel a été notifié le 11 Septembre 2012 par le greffe aux autres parties.

Source officielle
CA

13e chambre

616232f4382662a38aaf1f50

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Endemol (SPA de décembre 1999) qui procède d'une erreur de frappe, mais seulement par le SPA du 21 décembre 2000 avec transfert effectif des titres en janvier 2001 et estime que les appelants ne rapportent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034ce3da1166ab88d0f78dd

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Sur la nullité du jugement Les appelants font valoir que conformément à l'article 455 du code de procédure civile, la décision du juge doit être énoncée sous forme de dispositif alors qu'en l'espèce

Source officielle
CA

15e chambre

5fda39c77b963d80129c5dc7

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Enfin, nous avons découvert au début de l'année que vous étiez le gérant de deux sociétés, 'Meli-Melo' (RCS 51 35 94 655) et SEA SPA ( RCS 51 39 53 604) sans avoir demandé la moindre autorisation à votre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e40

Appel

4 février 2016

4 février 2016

dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; Considérant sur les circonstances de l'accident que monsieur Z...et spn

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68008c90ecbbb650faffb0eb

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Si au dispositif de ses uniques conclusions l'appelant sollicite une indemnité de requalification au titre de la requalification du contrat de travail à durée déterminée conclu le 19 mars 2015, la cour

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd7984dc398a2565daba08

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Représentée par la SELARL BRUMM & ASSOCIES SPE D'AVOCATS ET D'EXPERTS-COMPTAB LES, avocats au barreau de LYON INTIMÉ : M. Laurent X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

697c632acdc6046d4739a74c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[D] cette provision jusqu'à la libération des lieux ; -'condamné la société SPA à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8b539cffb4f1367430d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Dans le cadre de ce référé, ont été assignés l'ensemble des propriétaires des parcelles mitoyennes à savoir notamment Mme [A] et la société SPI aux droits de laquelle viennent M. 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60372909278603040f1d651f

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

SPS [P] [G] a violé son obligation de non concurrence ; - Sur la réparation du préjudice lié aux manquements de la SARL SPS [P] [G], la condamner à payer à la société CTB : o une somme de 46.762,00

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68df58915835300816d8150a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 2 OCTOBRE 2025 N° RG 22/02467 N° Portalis DBV3-V-B7G-VLMW AFFAIRE : Société SPL LE

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CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405c

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

La société Résidence des Iles britanniques a constitué, par acte sous seing privé du 20 mai 2002, la société L'Intercontinentale SPA, caution du rachat des lots au profit des copropriétaires ayant opté

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CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063e

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Suite à des infiltrations d'eau dans cet appartement dues à l'installation d'un spa en 1986 dans l'appartement situé au 3ème étage appartenant alors à la SCI LEA et occupé par M.

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a92

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

La cour ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6037753c1b9315512dd03d86

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2015 N° 2015/ 109 Rôle N° 12/12386 [E] [F] [N] [Z] SARL RISTOR FRANCE MARSEILLE SARL INTERNATIONAL TRADING C/ SPA

Source officielle

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