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29 234 résultats pour « moniteur de tennis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 1

63a4029b3f67e905df3d2990

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

par le biais des élèves qui pouvaient, mais sans y être tenus, évaluer les prestations du moniteur en ce compris les méthodes pédagogiques utilisées  ; c'était également le cas lorsque le comportement

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df7b40d41e0057d43e306

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL CABINET MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8768f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Il doit lui être pareillement tenu compte des impenses nécessaires qu'il a faites de ses deniers personnels pour la conservation desdits biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres...

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043dfcdc6046d47cceb27

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[A] à hauteur de la moitié indivise du bien et ce en garantie de la somme de 769 537,48 euros, outre un montant provisoirement estimé à la somme complémentaire de 5 000 euros à titre d'intérêts, frais

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00456_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

B, moniteur de ski hors-piste et titulaire du diplôme français de brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré option " ski alpin ", a obtenu, le 22 octobre 2016, le diplôme autrichien de guide de ski dénommé

Source officielle
CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0014

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Elle a adhéré en 2007 au Syndicat local des moniteurs de l'école de ski français (ESF) d'Orcières Merlette (le Syndicat) en qualité de moniteur stagiaire, et a signé la 'convention liant les moniteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181b

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Attendu que les dépens d'appel seront partagés par moitié et il ne sera pas fait application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162b2554abc2618d50e0593

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

DANDAKOU (avocat au barreau de PARIS, toque : T040) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035f1d2e3c5d8578686cdd3

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

******* Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14416 assisté de Me Benoît MONIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le droit à indemnisation de Mme [H] s'élève donc à : - 46.411,75 € -22.677,65 € = 23.734,10 € Cependant, compte tenu de la part à laquelle le responsable est tenu, soit la somme de 23.205,87 € comme

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff3

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

LANCOME PARFUMS ET BEAUTE ET COMPAGNIE prise en la personne de son gérant 29 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC (avocats au barreau de PARIS, toque : J071

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CA

1ère chambre civile A

69eafdcacdc6046d47577a27

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle a perçu la moitié de la somme prévue au contrat, soit 196'140 euros, par application de l'article 13 des conditions générales du contrat.

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CA

Chambre sociale 4-3

65aa3091009f81000890dce0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GROUPE MONITEUR C/ [W] [R] ...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92ba1

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Carlo Art SA, - condamné in solidum Werner X... et Jacques Y... à payer à la société Monte Carlo Art SA la somme de 652. 833 euros, - condamné Werner X... à garantir Jacques Y... à hauteur de la moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f79

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Elle a indiqué que commençant son travail très tôt-7 heures-, elle n'aurait pas le temps d'amener leur fille au Mont-Dore et elle continue à s'opposer à un partage par moitié des vacances scolaires estimant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8991b

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Je suis resté un moment livré à moi-même jusqu'à ce qu'un moniteur qui se trouvait à l'atterrissage me guide avec des raquettes, durant un court instant j'ai perdu de vue le moniteur et je ne savais plus

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CA

Chambre civile 1-2

68d37c438502ba1fdff90a53

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Mme [J] a comparu à l'audience qui s'est tenue le 21 juin 2024. Elle s'est opposée aux demandes du bailleurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeba

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Elle expose que l' avis du médecin du travail, délivré en cours de suspension, n' a pas de valeur de reprise du travail en sorte qu' elle n' était tenue à aucun délai pour tenter de le reclasser ou de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba50

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

demeurant ... 98809 MONT DORE (NOUVELLE CALEDONIE) représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée par Me Corinne BENHAIM- BENESTI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Guy X...

Source officielle

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Radiations

Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent

SIREN 440086171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

12/11/2021

Voir →

Créations

Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent, guga

SIREN 440086171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

25/11/2020

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