CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
63a4029b3f67e905df3d2990
21 octobre 2022
par le biais des élèves qui pouvaient, mais sans y être tenus, évaluer les prestations du moniteur en ce compris les méthodes pédagogiques utilisées ; c'était également le cas lorsque le comportement
2ème Chambre
627df7b40d41e0057d43e306
12 mai 2022
postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL CABINET MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8768f
28 février 2005
Il doit lui être pareillement tenu compte des impenses nécessaires qu'il a faites de ses deniers personnels pour la conservation desdits biens.
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc
21 novembre 2007
DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres...
Chambre 3 A
69f043dfcdc6046d47cceb27
27 avril 2026
[A] à hauteur de la moitié indivise du bien et ce en garantie de la somme de 769 537,48 euros, outre un montant provisoirement estimé à la somme complémentaire de 5 000 euros à titre d'intérêts, frais
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00456_20240423
23 avril 2024
B, moniteur de ski hors-piste et titulaire du diplôme français de brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré option " ski alpin ", a obtenu, le 22 octobre 2016, le diplôme autrichien de guide de ski dénommé
1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0014
12 juin 2018
Elle a adhéré en 2007 au Syndicat local des moniteurs de l'école de ski français (ESF) d'Orcières Merlette (le Syndicat) en qualité de moniteur stagiaire, et a signé la 'convention liant les moniteurs
6253ccdbbd3db21cbdd9181b
19 juin 2014
Attendu que les dépens d'appel seront partagés par moitié et il ne sera pas fait application de l'article 700 du code de procédure civile.
Pôle 5 - Chambre 9
6162b2554abc2618d50e0593
29 novembre 2012
DANDAKOU (avocat au barreau de PARIS, toque : T040) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT
1re chambre 2e section
6035f1d2e3c5d8578686cdd3
26 janvier 2016
******* Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14416 assisté de Me Benoît MONIN
1ère Chambre
671894b0d8ceca1cd7019216
22 octobre 2024
Le droit à indemnisation de Mme [H] s'élève donc à : - 46.411,75 € -22.677,65 € = 23.734,10 € Cependant, compte tenu de la part à laquelle le responsable est tenu, soit la somme de 23.205,87 € comme
6253cc0ebd3db21cbdd8eff3
4 janvier 2012
LANCOME PARFUMS ET BEAUTE ET COMPAGNIE prise en la personne de son gérant 29 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC (avocats au barreau de PARIS, toque : J071
1ère chambre civile A
69eafdcacdc6046d47577a27
23 avril 2026
Elle a perçu la moitié de la somme prévue au contrat, soit 196'140 euros, par application de l'article 13 des conditions générales du contrat.
Chambre sociale 4-3
65aa3091009f81000890dce0
18 janvier 2024
GROUPE MONITEUR C/ [W] [R] ...
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
Carlo Art SA, - condamné in solidum Werner X... et Jacques Y... à payer à la société Monte Carlo Art SA la somme de 652. 833 euros, - condamné Werner X... à garantir Jacques Y... à hauteur de la moitié
6253ccb1bd3db21cbdd90f79
5 décembre 2013
Elle a indiqué que commençant son travail très tôt-7 heures-, elle n'aurait pas le temps d'amener leur fille au Mont-Dore et elle continue à s'opposer à un partage par moitié des vacances scolaires estimant
6253c9eabd3db21cbdd8991b
15 octobre 2007
Je suis resté un moment livré à moi-même jusqu'à ce qu'un moniteur qui se trouvait à l'atterrissage me guide avec des raquettes, durant un court instant j'ai perdu de vue le moniteur et je ne savais plus
Chambre civile 1-2
68d37c438502ba1fdff90a53
23 septembre 2025
Mme [J] a comparu à l'audience qui s'est tenue le 21 juin 2024. Elle s'est opposée aux demandes du bailleurs.
6253ca65bd3db21cbdd8aeba
15 mai 2007
Elle expose que l' avis du médecin du travail, délivré en cours de suspension, n' a pas de valeur de reprise du travail en sorte qu' elle n' était tenue à aucun délai pour tenter de le reclasser ou de
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
demeurant ... 98809 MONT DORE (NOUVELLE CALEDONIE) représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée par Me Corinne BENHAIM- BENESTI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Guy X...
Page 11 sur 1462
Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent
12/11/2021
Voir →
Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent, guga
25/11/2020