En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES [K].

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES [V]. Le 22 août 2013, la SAS MA a proposé à M.

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES [T].

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES Royer.

documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPL) de la commune de Sarzeau : 1) l'arrêté préfectoral du 15 octobre 1992 visé dans l'arrêté du 9 mars 2015 ; 2) le plan

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Barcarès à sa demande de copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier relatif au plan

Après son rachat par le Groupe VALEANT, les Sociétés LABORATOIRES CHAUVIN et BAUSCH & LOMB annonçaient l'ouverture de négociations portant sur l'adoption d'un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) et la

faveur de la procédure de redressement judiciaire, l'offre d'investissement formulée par la SARL Diversita va être retenue par jugement du tribunal de commerce de Besançon en date du 23 juillet 2012, le plan

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 octobre 2015, à la suite du refus opposé par maire de Paray-Vieille-Poste à sa demande de copie de l’arrêté municipal relatif au plan

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Billy à leur demande de communication du règlement du plan

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pluvigner à sa demande de copie des plans

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

par courrier enregistré à son secrétariat le 15 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Arles à sa demande de copie des documents suivants : 1) le document graphique et règlement du plan

Les mesures mises en 'uvre sur le fondement du plan de sauvegarde de l'emploi doivent être proportionnées aux moyens de l'employeur, autrement dit le plan de sauvegarde de l'emploi doit être suffisant

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES [N].

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Strasbourg à sa demande de communication d'une copie photographique du plan

d'occupation des sols (POS) de la commune en plan local d'urbanisme (PLU).