demeuraient bien au [Adresse 1] à [Localité 3] et avoir constaté leur absence et l'impossibilité de remettre l'acte à une personne présente, l'huissier de justice a laissé à chacun d'entre eux, dans leur boîte

[F] à : - enlever les poutres en bois sur la place de stationnement identifiée par le commissaire de justice - libérer l'accès à l'abri garage par enlèvement de la coupe de haie laissée en l'état

chaussures orthopédiques ; qu'il ne présente pas d'atrophie du mollet ; que l'accroupissement est diminué de moitié ; qu'il ne peut marcher sur la pointe et sur les talons, marche sur terrain plat avec une boiterie

Par ailleurs et au surplus, la Métropole n'établit pas, par les seules pièces produites, qu'il n'existerait aucun risque de " boil over " ou au minimum de " pseudo boil over ", et l'annexe relative aux

présente', - le 1er août 2011, à Monsieur [Z] [I] [L] [S] suivant acte déposé à l'étude de l'huissier de justice instrumentaire, le domicile étant certifié par un voisin et par le nom figurant sur la boîte

après avoir constaté qu'aucune personne répondant à l'identification du destinataire de l'acte n'y avait son domicile ou sa résidence, le nom de Marius X... ne figurant ni sur le parlophone, ni sur les boîtes

Par ordonnance du 2 octobre 2014, le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger a ordonné une expertise avec mission confiée à un géomètre de rechercher la ligne divisoire des propriétés.

En 2006 et au début de l'année 2007, le véhicule a été affecté de problèmes de boîte de vitesses pour lequel est intervenu le garage de Monsieur Y... Z....

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 août 2023, Mme B, représentée par Me Boia, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3°) d'enjoindre

Il soutient que : - sa demande était recevable, l'avis de passage n'ayant pas été déposé dans sa boîte aux lettres ; - il justifie de motifs d'admission exceptionnelle au séjour en qualité de salarié

Elle soutient que : - les pièces produites par l'administration n'établissent pas que l'avis de passage du pli contenant la proposition de rectification du 11 décembre 2018 a été déposé dans sa boîte

B soutient que son établissement ne vend pas de boisson alcoolisée et que ce sont des personnes ivres sortant des boîtes de nuit qui seraient responsables des échauffourées, il ressort toutefois des pièces

au bureau d'instance et le nom et l'adresse de ce bureau, cette dernière indication pouvant résulter de l'apposition d'une étiquette adhésive, en troisième lieu, déposer l'avis ainsi complété dans la boîte

A, représenté par Me Boia, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 28 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2021 par lequel le

par ce dernier, qui pratique par ailleurs le cyclisme, a fait l'objet d'une perquisition par la douane, au cours de laquelle ont été découvert 6 grammes de cocaïne, 340 comprimés de Conneslone 40, une boîte

de l'îlot selon un axe nord-sud et que ces boisements sont connectés au bois de Warwamme. 53.

le 28 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le président du Syndicat d'électrification du nord meusien à sa demande de copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois

Villefranche de Panat, notamment : 1) le cahier des charges et les devis concernant les trois passerelles du chemin circumlacustre du lac de Villefranche de Panat, à savoir la passerelle longeant le bois

[F] vous a informé qu'il se chargeait de la mise à quai de ladite remorque et il s'est dirigé vers la boîte où sont rangées les clés des tracteurs.

encore en civil et m'a dit qu'il refusait le planning que je lui avait donné (') Lorsque je fais des dépannages ou arrangement pour le service, je n'ai que des reproches (je ne devrais pas soutenir la boîte