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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab5
17 décembre 2008
Elle m'a dit que son copain était là pour sa blessure à la cuisse, et elle m'a servi deux grammes comme je le lui avais commandé."
6253cb19bd3db21cbdd8cd77
20 novembre 2008
en rapport direct avec l'accident de travail ayant consisté à la fermeture d'une porte de bus au moment au Monsieur Fabrice Z... montait dans son véhicule ; Considérant que la consolidation des blessures
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
que Hafid Z... saignait abondamment de la tête ; Attendu que les allégations de David X... sur la légitime défense, sur l'emploi d'une poêle et non d'un verre, sur le caractère involontaire de la blessure
6253ca17bd3db21cbdd8a059
19 décembre 2007
méthode d'évaluation de la perte économique résultant de l'IPP, au demeurant non pertinente au regard de l'évaluation du préjudice professionnel en litige, est " particulièrement modique au regard des blessures
6253ca2cbd3db21cbdd8a426
11 janvier 2008
Son casier judiciaire porte trace de trois condamnations antérieures des chef de tentatives de viols, vol et coups ou blessures volontaires avec préméditation ou port d'arme ; 15 jours ont été retirés
Pôle 6 - Chambre 8
615e0d38c25a97f0381f4c66
22 janvier 2015
[P] a été en arrêt de travail à compter du 5 octobre 2008 suite à une grave blessure de sport.
6253cb6fbd3db21cbdd8d756
14 février 2011
assisté à l'accouchement ; Attendu que le 25 octobre 2005, soit la veille du dépôt de sa requête en divorce, Madame X... a déposé une plainte pour des faits de violences conjugales ayant entraîné une blessure
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e8
9 juin 2011
X... a fait l'acquisition d'un pistolet Walter PPK et de cartouches ; qu'un certificat médical dressé le 9 avril 1990 fait état de blessures relevées sur Mme Y...qui les a imputées à la violence de son
6253cd50bd3db21cbdd92e80
4 février 2016
code la sécurité sociale dispose que toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0e
5 septembre 2012
L'article 23 ajoute que les rentes courent au lendemain du décès ou de la date de consolidation de la blessure et l'article 28 que toute modification dans l'état de la victime peut entraîner une révision
6253cc7ebd3db21cbdd90402
18 mars 2013
toutefois le rapport établi par la maison d'arrêt n'a pas confirmé ces allégations, qu'il était seulement signalé une coupure très superficielle pratiquée au bras dans la nuit du 12 au 13 mars 2010, blessure
6253cc94bd3db21cbdd90904
28 février 2013
des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Périgueux, en date du 24 août 2012, que Yassine X...a été hospitalisé alors qu'il avait été impliqué dans une affaire de coups et blessures
6253ccaebd3db21cbdd90ee3
27 novembre 2013
changement de poste ou d'emploi apparaît lié aux séquelles ; 16o) Décrire les souffrances physiques, psychiques ou morales endurées pendant la maladie traumatique (avant consolidation) du fait des blessures
6ème Chambre
DCA_24PA02204_20250618
18 juin 2025
d'exercer ses fonctions. () Toutefois, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite, à l'exception des blessures
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02696_20231016
16 octobre 2023
indiqué que le requérant avait été pris en charge en " décembre 2017 " sans préciser le jour précis de cette prise en charge et ait omis de souligner que le compte rendu opératoire n'a pas relevé que la blessure
Juge des référés
DCA_23PA04186_20240910
10 septembre 2024
Décrire les matériels spécialisés qui sont nécessaires par rapport à l'état de santé de la victime ; j) Décrire les souffrances physiques, psychiques ou morales endurées jusqu'à la consolidation des blessures
6ème chambre
DCA_23NT02610_20241203
3 décembre 2024
d'invalidité est fixée à la date de reprise des fonctions après consolidation ou, dans les cas prévus au quatrième alinéa de l'article 1er, à la date de la constatation officielle de la consolidation de la blessure
DCA_24VE02186_20241211
11 décembre 2024
public dès lors que l'arbre, visiblement abîmé et fragilisé, aurait dû être enlevé ou le danger signalé ; -elle a subi lors de cet accident un traumatisme crânien et un traumatisme dentaire ; ces blessures
DCA_25TL02579_20260129
29 janvier 2026
. ; - décrire les blessures, les lésions, les affections résultant de l’accident dont il a été victime le 25 mai 2024 ; - indiquer les soins, traitements et interventions dont il a été l’objet suite
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01374_20231020
20 octobre 2023
d'exercer ses fonctions. () / Toutefois, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite, à l'exception des blessures
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