JUGER que les dépens seront employés en frais privilégiés de partage.

depuis [Localité 11] et l'[Localité 6]. 4/ Circulation et stationnement : Le preneur aura l'usage, avec tous les autres copropriétaires, locataires, occupants des voies de circulation et des emplacements

H... est propriétaire depuis 2008 d'un appartement de type 4, d'un garage, d'un cellier, d'un séchoir et d'un emplacement de parking formant les lots [...] , [...], [...], [...], [...] dans un ensemble

L'intimée de discute pas l'absence des souches de cheminée en toiture mais elle fait valoir que ces souches n'ont pu être mises en 'uvre faute pour la Sci de lui avoir désigné les emplacements choisis.

[I] les deux statuettes situées dans la propriété de [Localité 3], - constaté l'accord des parties sur la valeur des deux emplacements de parking [Adresse 8] au prix de 32 000 €, - fixé la valeur du

construire initial à la société Altarea Cogedim IDF, en tant qu’il porte dérogation aux dispositions de l’article UB12 du règlement du plan local d’urbanisme de Vigneux-sur-Seine relatives au nombre d’emplacements

Il résulte de l'enquête que la partie supérieure d'un peuplier implanté entre les emplacements 127 et 128 s'est abattue sur la tente occupée par les trois jeunes.

Cet emplacement a été débroussé et partiellement brûlé récemment ; on distingue des troncs coupés et calcinés d'arbres ou arbustes, dont il nous est dit qu'il s'agissait de bambous ; un tuyau d'eau traverse

septembre 2019, ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux contre cette délibération, ou, à titre subsidiaire, d'annuler partiellement ladite délibération en tant qu'elle institue un emplacement

la délivrance d'une décision de non-opposition à déclaration préalable de régularisation le 25 juin 2020 ; - elle justifie d'un intérêt à agir contre le projet contesté qui, par sa nature et son emplacement

ont été fixés en considération des différences de situation des navires stationnés dans ou hors du bassin de l’Amarrage dans le port de plaisance et des avantages procurés aux bénéficiaires des emplacements

Elle indiquait dans le cadre de sa lettre que les époux [N] se garaient devant chez eux sans respecter les règles relatives à l'emplacement des places de stationnement et qu'ils permettaient aux membres

ll demandait aussi qu'il soit enjoint à Mme [F] de remettre en place les deux boîtes aux lettres des copropriétaires du syndicat du n° [Adresse 3] à leur emplacement initial, à l'entrée de la servitude

La société emploie moins de 11 salariés. Le 29 septembre 2017, la salariée a été placée en arrêt maladie pour syndrome anxiodépressif.

S'agissant de la valeur locative, les emplacements de stationnement n'ont pas à être valorisés distinctement des locaux intérieurs dès lors que le bail les inclut expressément dans la surface locative.

Il existe donc une incertitude sur l'emplacement de la colonne percée des eaux usées par rapport à la configuration de l'appartement, sachant que la cuisine et la salle d'eau seraient adjacentes.

par la suite, conclu avec la société Fly Tech les contrats suivants: - une convention d'occupation précaire du 28 avril 2010 précisant qu'étaient donnés à bail un local technique de 150 m2, 4 emplacement

[H] [X] et Mme [Z] [B], alors épouse [X], un bien à usage d'habitation situe [Adresse 2] à [Localité 6], ainsi qu'un emplacement de stationnement situé à la même adresse n°122.

Elle ajoute que la preneuse disposerait d'autres locaux en ce que les charges locatives annuelles seraient supérieures à celles générées par les locaux litigieux et que deux salariés sur six sont employés

Le e-mail du 18 janvier 2019 leur précisait qu'ils étaient propriétaires de leur emplacement à vie.