CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 355 résultats pour « Aghahi-Alaoui »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f667e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre par Madame Agnès ALLARDI, greffière laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f6684

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f668a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ef74ef9f00086f66b0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre par Madame Agnès ALLARDI, greffière laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab757b36bfc00008d68dbb

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b05e7ef77d000880b593

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0997ef77d000880b5b1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre légitimement empêchée et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113601cdc6046d47a60fe8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

-signé par Madame Julie MOUTY-TARDIEU, présidente et par Madame Agnès Allardi, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fab787c4000862f67b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

1ere Chambre

6866137a27f49a37ec714e3a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DBVM-V-B7I-MDUO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES Me Deborah ALAMPI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1d5c70b565ec7590f7ce1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N° RG 25/01458 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MVKG C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Deborah ALAMPI la SELARL

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6348ff5a63d497adffda3f47

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ALAINI. PONCET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65a23eab7ca18b0008e5832f

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

-signé par M Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Mme Agnès ALLARDI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea092a5b3e8ade13f38

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea092a5b3e8ade13f3e

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea192a5b3e8ade13f50

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea192a5b3e8ade13f52

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ed74ef9f00086f665e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre par Madame Agnès ALLARDI, greffière laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab759a36bfc00008d68dcb

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, légitimement empêchée, et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113680cdc6046d47a61da5

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

-signé par Madame Julie MOUTY-TARDIEU, présidente et par Madame Agnès Allardi, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 12 sur 118

← PrécédentSuivant →