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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre section A
69736a80cdc6046d476a236a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTS : Mme [L] [K] [M] née le 17 Août 1947 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Alain ROLLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a42
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Christian X...et Mme Catherine Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a43
3 mars 2017
3 mars 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Maître Alain Y... intimé provoqué demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a44
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Georges X...et Mme Marylène Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a46
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Philippe X...et Mme Sylvie Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a47
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Christian X...et Mme Marie-Corinne Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a49
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain C..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Xavier X...et Mme Aline Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4d
3 mars 2017
3 mars 2017
Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Pierre X... et Mme Carine Y..., épouse X...
Source officielle1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par jugement du 26 mai 2020, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a étendu les opérations d'expertise aux sociétés Vdm-Reya et Manifattura Gomma Finnord Spa.
Source officielle9e Chambre A
616301414c6681071edf66c1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6360c51457d0f882dbbe
27 avril 2023
27 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 février 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d969651882
17 août 2023
17 août 2023
Par jugement en date du 15 novembre 2021, le conseil de prud'hommes de La Roche-Sur-Yon a : - dit que le licenciement pour faute grave de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e5
4 décembre 2000
4 décembre 2000
ARRÊT RENDU LE 04 Décembre 2000 APPELANTE : CPAM de VENDEE Zac du Moulin Rouge Rue Alain 85031 LA ROCHE SUR YON Convoquée, Représentée par Maître HOLLEAUX, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51e
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représentée Monsieur Christian A... ... 69250 ALBIGNY-SUR-SAONE non représenté Monsieur Christian B... ... 18230 SAINT DOULCHARD non représenté Madame Ghislaine C... ... 38090 ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c91
23 juin 2017
23 juin 2017
comparant en personne, assisté de Me Alain DAUVIZIS, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72d
16 mai 2012
16 mai 2012
Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Compagnie d'assurances GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 3 Rue Neuve Saint Roch
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielle3e Chambre A
6033cb72812a357d928f643e
30 mars 2017
30 mars 2017
Grosse délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Mathilde COURTIAL Me Marielle PLANTAVIN Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Isabelle A..., à savoir, Alicia X..., née le 11 novembre 1985, Marc-André X..., né le 12 février 1990 et Anne X..., née le 3 juillet 1991, - son fils issu de son mariage avec Mme Marielle Y..., Jean Roch
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdefc40aa805a7864d78
25 octobre 2022
25 octobre 2022
IVEBAT, immatriculée sous le N° B 349 007 773 du registre du commerce et des sociétés de La Roche sur Yon, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège
Source officiellePage 12 sur 25