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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
62c7c9becb8dca058e3e7a10
7 juillet 2022
7 juillet 2022
date du 25 février 2021 dont le dispositif prévoit : ', - dit que cette publication devra intervenir après l'épuisement des voies de recours, - condamné la SAS [I] à payer à la SARL [I] [K] et Thibault
Source officielle8e Chambre A
6034ec95977823186e6d9be9
21 juillet 2016
21 juillet 2016
CHEMICALS LAVERA SAS PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE Grosse délivrée le : à : - Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-2
68676bd2fdaf41a8356be5f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Rôle N° RG 25/07365 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5LI [D] [K] [O] [C] épouse [K] C/ [W] [M] SCI NEWCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
6162c1ce34defd4c4b3b4634
17 janvier 2013
17 janvier 2013
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean Louis DAVID, avocat au barreau de NICE.
Source officielle15e Chambre A
6035b6d3d14ca21e7139d56d
11 mars 2016
11 mars 2016
FOND DU 11 MARS 2016 N° 2016/234 Rôle N° 14/15194 SARL CHYK C/ SCI IMMOREAL Grosse délivrée le : à : Me Florence BUTIGNOT Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre commerciale
62ce63ab9a20ce9fcf1268ef
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672dc
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat au barreau de MARSEILLE SAS ARISTON FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162cf6c8b4dc27576e7b739
5 octobre 2012
5 octobre 2012
-Condamne les époux [I] aux dépens de l'instance, à l'exception des frais d'expertise judiciaire qui seront mis à la charge de la société BOURGOGNE CLIMATIQUE, dont distraction au profit de la SCP THUAULT-CHAMBAULT-FERRARIS
Source officielle3e Chambre A
603224d32bc4275bf9dd0d11
5 avril 2018
5 avril 2018
[I] [A] [G] [K] SA LYONNAISE DE BANQUE Société COORDINATION ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (CEC) SCI LES HAUTS DE SEPTEMES Grosse délivrée le : à : Me Frantz AZE Me Alain
Source officielleChambre 3-1
626b80ccd1fb03057d9a4ec3
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, Avocat général, lequel a été entendu en ses observations orales.
Source officielle15e Chambre A
6034e3678c82df0e07e3ac50
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Alain VERNOINE.
Source officielle15e Chambre A
6034ea38b5e0b615c1666457
2 septembre 2016
2 septembre 2016
INTIMEE SA SOGIMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-1
6312eec52e6a8e4f13ca6099
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Société HELVETIA ASSURANCES SA Société GREAT LAKES REINSURANCE UK MUNICH RE et autres C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé MONTAGNIER Me Roselyne SIMON- THIBAUD
Source officielle15e Chambre A
60355d26859414854c91f189
6 mai 2016
6 mai 2016
Rôle N° 14/05626 [K] [X] veuve [U] [B] [U] C/ [E] [S] [D] [U] [C] [O] [N] [U] [A] [Q] [H] [U] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre commerciale
64f816670a9accd9695a42df
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c875
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 39 Boulevard Delpuech-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb34
26 mars 2008
26 mars 2008
APPELANTES : Madame Marie X... ... 79100 TAIZE Mademoiselle Geneviève X... ... 79100 TAIZE représentées par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assistées de Maître Alain
Source officielle15e Chambre A
6034cc78a5d5dab6c8dcf044
23 septembre 2016
23 septembre 2016
NORMANDE DE FINANCEMENT - NORFI CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
60376bc08a7a604854512d9f
26 mars 2015
26 mars 2015
2015/187 Rôle N° 14/14658 SARL ACOM SACOM C/ [Adresse 4] SAS GRENKE LOCATION Grosse délivrée le : à : Me Willi SCHWANDER SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
61630e51da3e3d306603676d
16 février 2012
16 février 2012
2012/121 Rôle N° 11/11069 [Y] [K] C/ [B] [S] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP Sébastien BADIE - Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 12 sur 25