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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 2
6639c3cb9413110008238673
19 avril 2024
19 avril 2024
et rassurer sur les Offres Spéciales de l'année en cours - Proposer de sécuriser d'avance de bonnes conditions d'achat pour l'année en cours via les conditions générales ou particulières de vente.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ee
30 mai 2007
30 mai 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b36a098c0355000835f5bc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
G Paris à la régler ; - condamner la société Anny G Paris à lui payer la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Anny G Paris aux entiers
Source officielle1ère chambre civile
69df22f5cdc6046d47481875
14 avril 2026
14 avril 2026
C'est à l'entrée de ce portail qu'est positionnée la boîte aux lettres sur laquelle figure les noms de M. [J] [T], M. [D] [V], M. [S] [I], M. [N] [A].
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a4
23 mars 2016
23 mars 2016
, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 195 du 05/ 02/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Sylvie Anne
Source officielle4e chambre 2e section
603417aa5a4f2c0754c78237
6 février 2017
6 février 2017
Le syndicat des copropriétaires verse l'extrait de l'assemblée générale ayant voté d'une part, les travaux pour la réfection des locaux des boites aux lettres et de la laverie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D a conservé comme séquelles des douleurs à la jambe gauche, un périmètre de marche réduit et une boiterie. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a8ff8903029105dbedc2ac
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'acte a été remis à étude après que l'huissier a constaté que le domicile du destinataire était certain, son nom étant sur la boîte aux lettres et ayant été certifié par des voisins. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01004_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B et qui sont imputables aux infections nosocomiales, justifient que son véhicule soit équipé d'une boîte automatique.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6536c7633dcd15b3c0e
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En effet alors qu'après cette première intervention la boîte de vitesse a de nouveau dysfonctionné et alors qu'elle était encore sous garantie, nous avons remplacé la boîte de vitesse.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c59d
5 juin 2008
5 juin 2008
Au cours de l'année 2002, LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE a procédé à trois restructurations successives qui se sont traduites par trois plans sociaux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0fa0de54ff609f806a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le sujet était de ce fait clos le jour de l'envoi sur votre boite personnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ea
13 février 2014
13 février 2014
de nationalité Française né le 02 Janvier 1960 à ST-JULIEN-PRES-BORT (19110) Profession : Sans profession, demeurant ...
Source officielle2ème Chambre
63104b754709e24f13d553a6
30 août 2022
30 août 2022
DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2022 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01304_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Au cours de l’année 2022, l’Office public de l’habitat (OPH) Alpes Isère Habitat a organisé les élections des représentants des locataires au sein de son conseil d’administration.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01394_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
année n'avait été publiée doit être écarté.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f1d265e5a8ebce71548340
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[K] ne pouvait agir que pour les salaires exigibles au titre des trois années précédant l'arrêt du 21 septembre 2017, soit jusqu'au 21 septembre 2014, et que ses demandes sur les années 2009 à 2011 sont
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Objets d'art ou articles décoratifs en verre non compris dans d'autres classes à savoir statues, statuettes, figurines, reproductions d'animaux, trophées, coffrets à bijoux, boîtes, boîtiers, mobiles (
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603209b596b9184187715b8f
14 mai 2018
14 mai 2018
universitaire 2009-2010, licence Droit première année : admise au premier semestre mais défaillante au deuxième semestre puis ajournée, > année universitaire 2011-2012, licence Droit deuxième année :
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e50
16 octobre 2024
16 octobre 2024
2024/ 420 N° RG 22/14667 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKISC [R] [D] [T] [B] C/ [E] [P] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne
Source officiellePage 12 sur 258