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502 résultats pour « Anne-Sophie LILTI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre

63c108e6bf9fd47c90a13a54

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [L] [N] [K] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Laure-anne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb2da31367c908eb797

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de résident fiscal français cette année-là.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb3da31367c908eb79b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de résident fiscal français cette année-là.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca828cbc611272942ba860

Appel

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre

Source officielle
CA

21e chambre

5fdc5dfba8e28481c9921ac7

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La demande peut porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou, lorsque le contrat de travail est rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163724f1cf28a447224dfc7

Appel

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Juin 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbc7c00437eda6ce3c786f

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

représentée par Me Marie-hélène Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 substitué par Me Sophie A..., avocat au barreau de PARIS Société LIFFE ADMINISTRATION AND MANAGEMENT, société de droit

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CA

1ère Chambre

642d14f2cb8fa004f57da3ec

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ANNE [V] ET ISABELLE DECRON- LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb75ecece1704f5747871

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

6011d58a1ca254903fe63d71

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

VALAY-BRIÈRE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIÈRE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709e497c3ffdb9560b08b5

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ca40f8b0008cb7769

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La société réplique que le salarié connaissait ses objectifs tant pour l'année 2018 que pour l'année 2019 et que ceux-ci lui ont bien été communiqués et conclut au débouté des demandes de ce chef.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6031f9177f1499318939da00

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

RCS Paris n° 356 000 000 Représentée par Me Franck X..., avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 substitué par Me Sophie Y..., avocat au barreau de PARIS dans le dossier RG 17/19288 Représentée par

Source officielle
CA

4e chambre

615e0e28c25a97f0381f52ca

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 00021814 vestiaire : 626 ayant pour avocat plaidant Maître Anne-Sophie

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CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c7063773

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[O] au titre du rappel de sa rémunération variable de : 16.700 euros brut pour l'année 2017, 43.500 euros brut pour l'année 2018, 43.500 euros brut pour l'année 2019 et 22.700 euros brut pour l'année 2020

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CA

6e Chambre C

5fdd558e1ea200bd77e71e5d

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

résidence habituelle des époux dans la mesure où l'un d'eux y réside encore, ou -la résidence habituelle du défendeur, ou - la résidence habituelle du demandeur s'il y a résidé depuis au moins une année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9466a

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Représentée par Me Sophie HUDEC, avocat au barreau de PARIS et Me Sigrid FENEIS, avocat au barreau d'AJACCIO, en visio conférence de puis AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a9

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Représentée par Me Sophie HUDEC, avocat au barreau de PARIS et Me Sigrid FENEIS, avocat au barreau d'AJACCIO, en visioconférence depuis AJACCIO, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application

Source officielle
CA

13e chambre

5fdb0db7156140a234917ad1

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

. **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2019, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant

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CA

6ème Chambre

65a0ed3c5bbe450008b2ced4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FINANCES [Adresse 2] [Localité 7] ZURICH INSURANCE PLC [Adresse 1] [Localité 8] Représentées par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assisté de Me Anne-Sophie

Source officielle

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