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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société TUV RHEINDLAND LGA PRODUCTS GMBH, demeurant [Adresse 17] - ALLEMAGNE représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc5f0cfe7ae188fe9e8
10 juillet 2025
Terrine en terre 60 Carafe en cristal 250 Chope ancienne 2.000 Chope 2.000 Théière en faïence 200 Huilier/Vinaigrier 300 Bougeoirs 175 Coupe Astier
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603778041639a853cdee1a85
18 mars 2015
1], de nationalité française, profession cadre, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Annie Taillard de la SCP Annie Taillard Avocat, avocat au barreau de Bordeaux et assisté de Maître Astier
Cour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
. ; à l'est, Astier et L... ; et à l'ouest : emplacement commun avec la deuxième attribution ; et pré de ladite deuxième attribution.
Chambre Sociale
63c1099abf9fd47c90a13d3c
12 janvier 2023
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Mme [K] [T], munie d'un pouvoir Société [7] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER
2ème chambre
636ca5ec6c7633dcd15b3960
3 novembre 2022
700 du CPC, - condamner le Crédit Mutuel de [Localité 3] à tous les dépens, en ce compris, ceux afférents à la première instance et à la décision précédemment cassée avec distraction au profit de Me Astier
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6662
5 avril 2024
barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [H] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Franck ASTIER
Pôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa10594
25 juin 2015
Paris sous le n°300 209 525, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Franck ASTIER
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01024_20240530
30 mai 2024
C, représenté par la SELARL Pastaud, Wild-Pastaud, Astier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier Jacques Boutard à lui verser une indemnité de licenciement
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B E, au ministre de l'intérieur, au préfet de la Gironde et à Me Uldrif Astier.
Pôle 4 - Chambre 11
6364bbbfe405357f749eab24
- Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/02098 APPELANTS Monsieur [E] [J] représenté par sa tutrice Madame [Y] [W] [Adresse 6] [Localité 14] représentée et assisté par Me Franck ASTIER
4eme Chambre Section 1
697321f5cdc6046d47644be4
FAURY INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me [W] GILLET-ASTIER Me Emmanuelle ASTIE REPUBLIQUE FRANCAISE AU
1re chambre civile
64379dbb9477fe04f5cc63d8
11 avril 2023
proximité de Saint-Dizier - RG : 11-22-000027 APPELANTE : Madame [C] [X] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3] (52) [Adresse 5] [Localité 3] Assistée de Me Franck ASTIER
1ère Chambre
61627b5992e3db741f8570d2
25 juin 2013
de Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame BENEIX, Conseiller en présence de Mesdames GARLANT ET ASTIER
Pôle 2 - Chambre 1
61630e55da3e3d3066036806
24 janvier 2012
ASTEM SECURITE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY (avoués à la Cour) assistée de Me Franck ASTIER
Juge des référés
ORCA_24BX02747_20250505
5 mai 2025
B a été entendu lors de l'audition administrative du 11 octobre 2024 par les services de la gendarmerie nationale de Saint-Astier pour la procédure dont il a fait l'objet.
635b7210b201587f74be03ad
27 octobre 2022
[M] a été orienté vers un psychologue de l'Asti ; le 24 mai 2018, il a été relevé que M.
Chambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d6
4 juillet 2024
1960 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 Représentant : Me Franck ASTIER
Chambre civile
6801dfce354955cf78ced49e
17 avril 2025
SOCIETE D'EXPERTISES ET DE CONSEILS EN COUVERTURE 'SECC', demeurant [Adresse 1] - [Localité 15] représentée par Me Amélie WILD-PASTAUD de la SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de
6253cdccbd3db21cbdd9482e
13 novembre 2019
dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SAS RENAULT dont le siège social est sis au [...] représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER
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