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3 978 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

NCS S.A.R.L. PHIBEPILOU E.U.R.L. TY REUNN S.A.R.L. PLAN Bc/S.A

6364bb54e405357f749ea93c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

acquis de la société par action simplifiée l'[18], de la SARL Barba Invest ou de la société par actions simplifiées GDP Vendôme Immobilier, des lots de copropriété au sein de la résidence pour personnes

Source officielle

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CA

12e chambre section 2

603266660f18b89b2cb60b47

Appel

8 février 2018

8 février 2018

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102 - N° du dossier 315807 - Représentant : Me Alain BARBIER de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68e5f34be11beca089b88e34

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° 2025/ S116 N° RG 24/10888 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUL4 [G] [Z] C/ S.A. [2], Copie exécutoire délivrée le : 07/10/2026 à : Me Philippe BARBIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676bcffdaf41a8356be5ce

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [A] [G] né le 07 Mars 1960 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stéphane BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61631521e03efc4516bd2e31

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

d'administration [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant assistée de Me Armony BITAUD, substituant Me Alain BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88d9d

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

BARBIER, Greffier. lors du délibéré :PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. Z... et Monsieur B. POLLET, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b72f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02804_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2025, Mme C..., représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 3 septembre 2025 ; 2°)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635160a2ead9ed860b6ffc

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

[L], ès qualités, de l'ensemble de ses demandes tant à l'encontre de la société Bari que du notaire, Mme [N], - condamné M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9483c0576a52fb6c3f12f

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

rendu le 13 Novembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1ère N° RG : 14/00382 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain BARBIER

Source officielle
CA

3ème chambre A

66162be099851e0008f1e61c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

LOCAM [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE Par ordonnance du 27 juin 2023, le conseiller de la mise en état a

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae89e4ea48318f5ad77

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EM/DO JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 31 mars 2021 RG :17/01134 [D] C/ CAF DE [Localité 5] Grosse délivrée le 19 OCTOBRE 2023 à : - Me TROMBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f66052313f20008a5265b

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

APPELANT : Monsieur [J] [W] Représentant : Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la MEUSE INTIMES : Monsieur [K] [T] Représentant : Me Jean-Louis FORGET de la SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS

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CA

1re chambre 1re section

60349dcf5965168a420b7efb

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, avocat au barreau du VAL D'OISE, Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de VERSAILLES, REPUBLIQUE

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CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d1

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me CAMUS - Assisté par Me Gérald CHALON, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA [...] [...]

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb609cece1704f5747515

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 04 Janvier 2022, RG F 21/00028 APPELANTE ET INTIMEE INCIDENTE Madame [K] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Clémence BARBIER-TROMBERT

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CA

3ème chambre A

6a1fbbf9cdc6046d47e9741a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience tenue par Patricia GONZALEZ,désignée par ordonnance du 12 Mai 2026

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbc0acdc6046d47e97ad6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise

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CA

Chambre des Rétentions

69df2261cdc6046d474805a7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 12 avril 2026 à 12h46 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

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CA

Chambre des Rétentions

69f199fbcdc6046d47eddffc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 26 avril 2026 à 12h16 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

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