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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938eb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fbc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Aux termes de ses dernières conclusions déposées le 18 avril 2025, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf3
4 février 2009
4 février 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle9e Chambre B
615e0c9dc25a97f0381f4ab4
7 novembre 2013
7 novembre 2013
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/09204 [S] [N] C/ Société [2] Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349b
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911de
26 février 2014
26 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO Me Benjamin GIRARD -XA- ARRÊT
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELARL BEAUVERGER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Alix BAROUSSE de la SELARL BEAUVERGER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349e
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147a
16 avril 2014
16 avril 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba4ca9bf263790305e1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
parties, devant la cour composée de : Dominique BENON, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Elisabeth SCHELLINO, Présidente de Chambre Benjamin
Source officielleChambre des Urgences
6a210c24cdc6046d47095ae5
3 juin 2026
3 juin 2026
né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [O] [A] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Benjamin
Source officielleSécurité sociale
6162c1c734defd4c4b3b459e
12 février 2013
12 février 2013
venant aux droits de la SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Marie-Christine PEROL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me GEVAERT Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fe
29 janvier 2008
29 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d0
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e24
18 décembre 2013
18 décembre 2013
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 1-9
67061e0bfde28ee420710f81
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté et plaidant par Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Hugo BONACA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0be
6 février 2008
6 février 2008
INTIME Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Nathalie CORREIA DA SILVA, avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE ASSURANCES GENERALI ASSURANCE IARD, ayant son siège, 7 Boulevard Haussmann - 75656
Source officiellePage 12 sur 45