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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 7
615e0d5ec25a97f0381f4cfe
26 février 2015
26 février 2015
Mme [I] [H] a été engagée par la SA CHATEAU DU BEL AIR dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en date du 4 mars 2008, poursuivi dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en date
Source officielleChambre 1 A
62d79abf71d9f5effbdf2995
13 juillet 2022
13 juillet 2022
VIVARTE, venant aux droits de la société BERYL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] S.A.S.
Source officielleChambre civile TGI
62678d97189ce3057d201dab
19 avril 2022
19 avril 2022
S2R - SOCIETE DE SERVICE ET DE RECYCLAGE DE LA REU NION 577, Chemin Bel Ombre 97440 SAINT-ANDRE Représentant : Me Corinne CHANE-HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur
Source officielleChambre 4-7
655ef9cca23790831805167c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
63c256580bfda47c90075ea9
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
18 novembre 2004
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Claude X... né le 08 Août 1938 à ST OUEN (93) 15 rue du Bel
Source officielle1ère chambre civile
6163e0fc925cfde126683793
7 septembre 2009
7 septembre 2009
[U] interprète de la chanson 'bel et bon', oeuvre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85615
6 septembre 2001
6 septembre 2001
DUBREUIL, Président et par Madame BERLIE, faisant fonction de greffier, LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02510_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Bargemon a délivré un permis de construire à la société civile immobilière (SCI) Bel
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6780b941b10ab0632f704b0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 8] représentée par Me Emilie BELS de la SELARL BELS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0833 Madame [V] [S] épouse [A], ayant droit de [T] [W] décédée le 10 juin 2023 née
Source officielleChambre Commerciale
69eafe6acdc6046d4757897d
23 avril 2026
23 avril 2026
L'UISSAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentés par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
63c2565b0bfda47c90075eb5
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
6440d76ee704a005d1ed6ce4
14 avril 2023
14 avril 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02314_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 25 mai 2018 par lequel le maire de Lanester (Morbihan) s'est opposé à la déclaration préalable portant sur le détachement de trois lots à bâtir au lieu-dit " Bel
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947ee
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 2-3 No RG 19/13217 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEYJJ M247 M. R... L...
Source officielle15e Chambre A
603716895420beb0cbe594a4
12 juin 2015
12 juin 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Françoise BEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01916_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le lot n° 3 « étanchéité » a été attribué à la société SAPEC Entreprise Nouvelle, laquelle a eu recours à la société Bel Etanchéité comme sous-traitant.
Source officielle4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Plaisance et son assureur la société Allianz IARD (la société Allianz), - de la société [M] et [V] architectes assurée auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), - de la société Beal
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adba
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Bel Air 08230 BOURG FIDELE Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP J. MANIL- P.
Source officiellePage 12 sur 134