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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01821_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Bonnet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 8 juillet
Source officielleChambre Sociale
63d22abb9b3c8605deec2147
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] [J] muni d'un pouvoir INTIMES : Monsieur [Z] [P] représentant légal de l'enfant [D] [P] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Armelle BODET ROUSSIGNOL, avocat au barreau de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A
6285e0d96a1876057df5d294
18 mai 2022
18 mai 2022
cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbed49e0104f58f0080
3 avril 2023
3 avril 2023
de ses observations dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Greffier lors du prononcé : Séléna BONNET
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc0bda5be661d8480a2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
VILLAS DE LA FERME, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la Chambre 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe60
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90013
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00562_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
administrative de Marseille et ensuite sous le n° 22TL00562 au greffe de la cour administrative de Toulouse, et un mémoire, le 8 juillet 2022, la société civile immobilière La balle jaune, représentée par Me Bonnet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02314_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 août 2024, Mme A, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Soubès
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AMADERMA TOULOUSE prise en la personne de son Président, Monsieur [N] [R], Représentée par Me Thibault PINATEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.I.
Source officielleChambre 3-3
653b5885502b828318c4e210
26 octobre 2023
26 octobre 2023
UNIMODES, agissant par son président Représentée par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 26 octobre 2023
Source officielleChambre 1-1
69fad8cecdc6046d47c0fbaa
5 mai 2026
5 mai 2026
De même, elle a mentionné des examens radiographiques du boulet antérieur droit, du boulet antérieur gauche, du pied antérieur droit, du pied antérieur gauche, notamment, normaux.
Source officielleChambre 1-7
5fdaca3ab701765c89c40d7c
23 mai 2019
23 mai 2019
C/ SCI VIEILLE EGLISE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BOLLET & ASSOCIES Me
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdb5801206546536af103
19 mars 2018
19 mars 2018
représentée par Me Frantz G..., (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SCP BONNET & H... Prise en la personne de son Représentant légal.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163231f3dbed56e5e2c2fc3
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Au cours de l'année 2003, le Directeur Général de la CPAM découvre au cours d'une visite du centre 152, que Madame [H] porte dans l'enceinte des locaux de la CPAM un foulard en forme de bonnet, accessoire
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66f
17 juin 2008
17 juin 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour avocat la SCP BOLLET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Gille Y...
Source officielle8ème chambre
6896d7bffd8bd33bb83ea59f
7 août 2025
7 août 2025
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [9] APPELANTE S.A.S.
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ECOFI - COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 4] PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Octobre 2023, Madame Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544e
7 février 2001
7 février 2001
BONNET Z..., M. A... & M. LEBHAR, Conseillers qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 Février 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85568
11 avril 2001
11 avril 2001
BONNET Z..., MM. A... & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.
Source officiellePage 12 sur 249