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BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Charlotte LIONS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉE : [C] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Georges BUISSON

Source officielle

1re chambre civile

68008eab7389f87eaf1283b7

Appel

15 avril 2025

SELARL OPPIDUM CONSEILS, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Georges BUISSON

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03488_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

A C, représentés par Me Buisson, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 8 octobre 2020 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté susmentionné

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93378

Appel

10 juin 2016

Représenté par Me Catherine LABUSSIERE BUISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0785 Madame Delphine E... épouse D...

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA01057_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

Plessis-Belleville a délivré à la société Nexity IR Programmes Domaines un permis de construire une résidence comprenant quarante-huit logements sur une parcelle cadastrée section AE n° 172 située 27 rue du Vert Buisson

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9143a

Appel

14 avril 2014

.-87430 VERNEUIL SUR VIENNE COMPARANT, assistée de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919ad

Appel

8 août 2014

.-87700 AIXE SUR VIENNECOMPARANTE en personne ; ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée par Madame B... ; --- = = oO § Oo = =-

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NE6B S.A.S.U. ASEPT INMEDc/S.A

660e43080740db0008fa92af

Appel

3 avril 2024

cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Marie CHAMFEUIL de la SELARL MARIE CHAMFEUIL, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Hortense DE ROQUETTE-BUISSON

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91068

Appel

3 février 2014

juridictionnelle Totale numéro 2013/ 5255 du 29/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson

Source officielle

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db8

Appel

16 février 2006

avocats au barreau de PARIS DEFENDERESSE : La Société BLEDINA, SAS 383, rue Philippe Heron 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour plaidant par Me Arnault BUISSON-FIZELLIER

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e3fc25a97f0381f53e6

Appel

4 juin 2014

CHARLES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [M] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean COTESSAT de la SELARL CABINET COTESSAT BUISSON

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd5

Appel

25 janvier 2016

(BELGIQUE) NON COMPARANT-représenté par Me Valérie DUPONTEIL, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA), demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES

Source officielle

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc6

Appel

15 novembre 2013

.-87000 LIMOGES COMPARANT, assisté de Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AEMO), demeurant 27, rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02300_20241118

Admin. Appel

18 novembre 2024

A C, représenté par la SELARL Cotessat-Buisson, demande à la cour : 1°) de réformer cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision du 10 novembre 2023 par laquelle le préfet de Saône-et-Loire a rejeté

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

616250f4929f6bffa995b307

Appel

24 septembre 2013

DOULET de la SCP A.K.P.R., à la Cour, toque : C2316 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur [P] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Francis MARTIN de la SCP SABBAH MARTIN BUSSON

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945ff

Appel

8 juillet 2019

SARL TOUCOULEUR ARCHI Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL BUCHOU GUILLAUME SARL STIL PLATRE Société ATPL SARL ISSIA Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société civile SCCV

Source officielle

2ème Chambre

635b7200b201587f74be035c

Appel

27 octobre 2022

de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY Madame [W] [V] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4], de nationalité française, domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me

Source officielle

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0220

Appel

27 octobre 2022

DIJON substitué par Me Laurie GIBEY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Caisse de Prévoyance et de Retraite du Personnel de la SNCF [Adresse 2] [Localité 1] représentéE par Me Georges BUISSON

Source officielle

2 e chambre civile

633fc2efe633183e2ee17943

Appel

6 octobre 2022

DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Georges BUISSON

Source officielle

1re chambre civile

63c79b3eda31367c908eb5ed

Appel

17 janvier 2023

Harmonie TROESTER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMÉ : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 13] (71) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Georges BUISSON

Source officielle

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