CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

762 résultats pour « Cervera-Khelifi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02997_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

de sa localité utilisant ce réseau social l'ont reconnu et ont diffusé l'information selon laquelle il était homosexuel, que sa mère a été intimidée par des démarches du chef du village et de deux khalifs

Source officielle

Page 12 sur 39

← PrécédentSuivant →
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00843_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

regard des différences d'approches méthodologiques et des données traitées, Dinan Agglomération a décidé de réaliser l'analyse de la consommation foncière passée à partir des données de l'étude du CEREMA

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03796_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

par un agent assermenté de la DDTM, le rapport d'un expert du 25 mars 2016 et sur les conclusions d'une expertise du centre d'études sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00095_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

AE, représenté par Me Cereja, conclut au rejet de la requête et à la condamnation solidaire des requérants à lui verser une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224c

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

domiciliés en cette qualité ayant son siège au 2 Allée Maryse Hilz-95470 FOSSE Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assistée sur l'audience par Me Armand CERVESI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fbf8ab253a8400fb121

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

On note dans son discours des idées de persécution en lien avec sa famille, elle rapporte que l'esprit de son père est dans son cerveau et que l'esprit agit sur son vagin, elle parle de "viol" dans ce

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

- [B], parce que tu as un cerveau en compote. - Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu, ose dire l'inverse. - Tu respectes mon autorité, que ce soit clair.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc3

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

d'Administration et tous représentants l'égaux domiciliés audit siège, ayant son siège social 48 rue des Petits Champs 75002 PARIS représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Armand-René CERVESI

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03250_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Eu égard à la localisation de cette tumeur dans la partie la plus profonde du cerveau et à l'impossibilité d'en pratiquer l'exérèse, il a alors été décidé de pratiquer une biopsie stéréotaxique.

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c6e593736057d78a992

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

APPELANT: Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Valérie SPIESER substitué par Me RUMMLER , avocat au barreau de COLMAR INTIME: Maître Benoît CEREJA

Source officielle
CA

3e chambre sociale

644a128b656d26d0f8b57ea3

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[N] [W] verse aux débats divers éléments médicaux et notamment une exploration IRM de son cerveau en date du 29 juin 2020 ainsi qu'un rapport d'expertise établi à sa demande par le Docteur [V] le 30 juillet

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69e85ba3cdc6046d47192d7e

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

et maintenue par décision du 7 novembre 2025 sur la base d'un certificat mensuel établi par le docteur [Y] [S] le même jour constatant que 'il énumère comme il en a l'habitude les perceptions de son cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6704cb822f5f3246ff38163a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SBTPC-SOGEA REUNION [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
CA

16e chambre

5fde0ec38ab3a2ad6181ef9c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e296

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

A l'audience, Madame X..., assistée de son conseil, expose que malgré de graves problèmes de santé après une hospitalisation en psychiatrie et avoir subi une opération du cerveau, sa situation est désormais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90725

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

comparant en personne, assisté de Me Valérie JULIEN, avocat au barreau de RENNES LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES SOUS DIRECTION ENFANCE FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00266_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par Me Cerveau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01276_20221024

Admin. Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

A a été victime d'un arrêt cardio-vasculaire le 11 janvier 2022 et qu'un cancer du cerveau a été diagnostiqué, nécessitant un traitement par radiothérapie associée à une chimiothérapie orale, sont sans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

Piafc/Taxi 4

6162d67ca2a5768a176c5635

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

le 24 mars 2007 sur le site du Point et intitulée [T] [M] exige la couverture de Paris Match, - une brève non signée, diffusée sur le site du Point le 26 mars 2007 et intitulée M6 veut retenir ses cerveaux

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb3775782d5f060b4b71

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 25 novembre 2020, vous aviez violemment insulté Madame [H] en réunion, à nouveau devant l'ensemble de vos collègues, la traitant de « cerveau d'huître », ce que vous avez nié lors de votre entretien

Source officielle