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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905f8

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Chantal X... ... ... 20230

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073f

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

RG No : 12/00697 AFFAIRE : Mme Marie Chantal Y... épouse Z... C/ Mme Michelle Y..., M. Alain Y..., Mme Eugénie Armande A... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a3

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Jérôme X..., Mme Chantal Y... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f88

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Mme Chantal X... née le 29 Mai 1952 à NOUMEA (98800) demeurant... M. Gérard X... né le 06 Février 1954 à NOUMEA (98800) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c2f

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Chantal X...

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CA

Chambre Premier Président

691ae0025222181ceeb69e34

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Constant CHANTRENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316b

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représentés tous deux par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ

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CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5d

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

C/ Marie Chantal Y... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdfc

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

le 09 Août 1922 à DUNKERQUE (59140) ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Comparant en personne assisté de Me Nadia BONY-DEMESMAEKER, avocat au barreau de DOUAI AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Société FREDUCCI en la personne de son représentant légal C/ Chantal X... épouse Y... ----------------------- ARRÊT no 49 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience

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CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94365

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Madame Chantal A... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Cécile B... de la C... , avocat au barreau de MONTARGIS Monsieur Aurélien D... né le [...] [...] [...]

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT03354_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le maire de Chantepie ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable. La SCI Eloge a alors demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler cette décision.

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CA

1re chambre 1re section

5fda83cb79dc480f5b55ba13

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

[F] [O] de l'ensemble de ses demandes, -infirmer le jugement du tribunal de grande instance de Chartres en date du 10 janvier 2018 en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f077

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

M de Haute-Corse, la Mutuelle Nationale Militaire et Chantal Y...devant le tribunal de grande instance de BASTIA.

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CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e32

Appel

21 avril 2004

21 avril 2004

DU 21 Avril 2004 ------------------------ F.C/S.B Chantal X... divorc e M. Y.../ Z... rard M. A... juridictionnelle RG N : 02/01159 - A R R E T N!

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CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88346

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 25 Avril 2006 AFFAIRE N : 05/00333 Chantal X... épouse Y... / Olivier Y..., Isabelle Y... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aba

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c41

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Madame Denise JAFFUEL, Conseillère

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CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91de0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a3

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

Chantal Y... épouse X... Z.../ Lucile A...

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