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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b3223d7c4f137052ec
30 août 2022
30 août 2022
au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean ROGER de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS, substitué par Me Alain CHARDON
Source officielleRéférés
651fa56fc601f083189917a9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
: Maître [L] [K], mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [O] [R] domicilié [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, représenté par Maître Alain CHARDON
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 4] [Adresse 3] 54320 MAXEVILLE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 756 800 090 reprpésentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Ayant pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162e0771120e9a89a34a5d8
10 mai 2012
10 mai 2012
MONNOYEUR prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée de la SCP DUBOSCQ-PELLERIN avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 et de Maître CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb8
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Conseiller, Monsieur BOILEVIN, Conseiller, assistés de Monsieur Z..., Greffier, et que ces mêmes magistrats en ont délibéré conformément à la loi, dans l'affaire, entre : Monsieur Yann A... 10 avenue des Chardons
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d9
27 mars 2008
27 mars 2008
.- 06150 CANNES LA BOCCA représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sydney CHARDON, avocat au barreau de
Source officielleChambre du Surendettement
668e2576fcf93851fdd64871
9 juillet 2024
9 juillet 2024
par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : S.C.I. [13] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Coraline CHAVONET
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00101_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
rechercher la responsabilité contractuelle de la société Néolia ; - le sinistre a eu pour origine une fuite dans le réseau enterré en fonte reliant la chaufferie au secteur des Fougères à Grand Charmont
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32a
17 septembre 2008
17 septembre 2008
INTIME Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour avoué et Me Bernard CHARMONT, avocat au barreau de DOLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9e2
3 décembre 2008
3 décembre 2008
.-39100 DOLE AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE No 2007 / 003223 du 28 / 09 / 2007 APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Bernard CHARMONT, avocat au barreau de DOLE ET :
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a721
5 février 2008
5 février 2008
toque : L97 INTIMÉS Monsieur François X... ... 91180 ST GERMAIN LES ARPAJON comparant en personne, assisté de Me Nathalie LEHOT, avocat au barreau de l'ESSONNE substitué par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleChambre Sociale
6162dd04cadecb9ef7c7e18c
16 mars 2012
16 mars 2012
BUFFA & CIE, ayant son siège social, [Adresse 6] Maître [M] [E], pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SA TRANSPORTS BUFFA, demeurant [Adresse 3] REPRESENTES par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89294
4 septembre 2007
4 septembre 2007
LA COMMUNE DE FONCINE LE HAUT prise en la personne de son maire en exercice Hôtel de Ville 39460 FONCINE LE HAUT représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP BOUVERESSE-CHARDONNENS
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae52
9 novembre 2007
9 novembre 2007
BOURGOGNE PARTIES EN CAUSE : SAS MORY LDI venant aux droits de la SAS LDI BESANCON, ayant son siège social, Zone industrielle, à 25870 DEVECEY APPELANTE REPRESENTEE par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielle5e chambre Pole social
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10 avril 2025
10 avril 2025
Je me suis rendu dans une brasserie d'[Localité 6] nommée 'aux chardons d'Ecosse'. J'y suis arrivé vers 23 heures et j'en suis parti un peu avant 1 heure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b924
5 mars 2008
5 mars 2008
. - 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour Société L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE, prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e02
21 novembre 2017
21 novembre 2017
SUD EST DE LA SOCIETE MANPOWER FRANCE, pris en la personne de son secrétaire, actuellement Madame Tania C..., domiciliée en cette qualité audit siège Parc Saint Exupéry, Atrium 2 2, rue Colonel Chambonnet
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f6
5 juin 2014
5 juin 2014
personne de ses représentants légaux ayant son siège au 8 rue Charles Mory-91210 DRAVEIL Représentée et assisté sur l'audience par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'Association CHAUMANET CHAUMANET-JOBARD CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
Le 12 avril 2011, la SCP TARRADE DE CHARDON informait le conseil de la société CCPS de l'absence de volonté des époux Y... de lever l'option d'acheter le bien et sollicitait pour leur compte la restitution
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537da81daa831884f553
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [F] [J] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Valérie MAUCERT, avocat au barreau d'AUBE, substitué par Me Alain CHARDON
Source officiellePage 12 sur 25
CHARDONNET, Olivier Marcel Paul, Guyot, Hervé
Suivant acte authentique de Me Marjolaine LAMPSON, Notaire à REIMS (51) du 08.06.2026, enregistré au SPFLE de la MARNE (51) le 16.06.2026, référence 5101P04 2026 N 1938, Monsieur Hervé GUYOT, demeurant 17 rue Alexis Lepage 51000 Châlons-en-Champagne, a cédé à Monsieur Olivier CHARDONNET, demeurant 47 rue Carnot 59200 Tourcoing, un fonds de commerce de librairie, papeterie, journaux, articles de fumeur, bimbeloterie, cadeaux, confiserie, débit de tabac, sis 4 avenue Bethoveen 51000 Châlons-en-Cha
14/07/2026
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Chardonnet, Solenne, Isabelle, Sidonie, Marjolaine
14/07/2026
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LE CHARDONNET
09/07/2026
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Chardonnet
07/07/2026
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CHARDONNET, Olivier Marcel Paul
29/05/2026
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