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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e287
16 juin 2011
16 juin 2011
Robert C... a accepté de verser une somme mensuelle de 72 €.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50842150aadff23dc92
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A ce titre vous avez accès à des informations confidentielles concernant notre société et plus particulièrement le groupe Robert Half.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
: -1 190 317 F CFP pour Noëlla Z... ;-1 348 449 F CFP pour Fabienne Y... ;-1 551 313 F CFP pour Robert Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861bf
3 mai 2002
3 mai 2002
loyers et charges , il fait valoir que le décompte des sommes établi ne serait accompagné d'aucun justificatif quelconque.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c4
3 mai 2002
3 mai 2002
loyers et charges , il fait valoir que le décompte des sommes établi ne serait accompagné d'aucun justificatif quelconque.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163ee823ae8501efbbc5380
11 mars 2010
11 mars 2010
TAPISSERIES ROBERT FOUR [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Charles CANTEGREL, avocat au barreau de PARIS, toque : T02 INTIMEES UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89856
18 janvier 2007
18 janvier 2007
BONZOM Robert X... C/ CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRÉNÉES D.R.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
hors charges de 3. 500 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e974
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Pierre Robert X... la somme de 413, 83 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
MAROC ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO M. Hadile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f5c
9 février 2006
9 février 2006
GROUPE ISA 163-165 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparante - ni représentée - APPELANTE [****************] Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ed
9 février 2006
9 février 2006
le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SOCIETE GROUPE ISA 163/165 ave Charles
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ee
9 février 2006
9 février 2006
GROUPE ISA 163-165 Avenue Charles De Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparante - ni représentée - APPELANTE [****************] Madame Lamia X... 59-61 Avenue Aristide Briand 92120 MONTROUGE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fd
26 février 2010
26 février 2010
par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Charles Thimothée Z... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88628
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Gérard X... s'est porté caution solidaire de la société GROUPE ROBERT GROSSELIN : -à concurrence de 2 110 000 francs pour garantir une ouverture de crédit d'un montant de 2 100 000 francs consentie
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b9b
28 novembre 2005
28 novembre 2005
conséquence de quoi, en vertu de la règle proportionnelle précitée, il aurait dû revenir respectivement à chacun d'eux 69.385,47 francs, 39.318,26 francs et 43.365,60 francs; Les ayant droits de Robert
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda371
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ROBERT BOSCH C/ S.A.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda373
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SAS ROBERT BOSCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
27 juin 2005
Robert Y... est décédé le 30 octobre 1995, laissant pour lui succéder :- Juliette X..., son épouse séparée de biens, bénéficiaire d'une donation entre époux, ayant opté pour le quart en pleine propriété
Source officiellePage 12 sur 338