Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a5
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Christophe X..., M. Christian Z... et M.
Source officielle1ère chambre
6349001563d497adffda4142
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [U] [G] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Christophe MILHE-COLOMBAIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
Source officielleRETENTIONS
6968f6afcdc6046d4766f453
14 janvier 2026
14 janvier 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe
Source officielleRETENTIONS
695f7dd5cdc6046d479b3a6b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe
Source officielleJurid. Premier Président
697b0976cdc6046d471222e2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2026 indemnisation détention DEMANDERESSE : Mme [X] [U] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me DAVY Matthieu substituant Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e33
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92372
28 avril 2015
28 avril 2015
Christophe X...rappelle que le juge prescripteur a prorogé ce délai à trois reprises.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be1d8d0ccf000877e65a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] [K] [Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Représentés à l'audience par
Source officielle12e chambre section 2
6033c21223cea174d53547ff
4 avril 2017
4 avril 2017
Décembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2014F00083 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b5991502b828318c4e543
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Association ASSOCIATION 205 LYCÉE [20] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 17] Mutuelle LA COMPAGNIE MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X
6253c9a8bd3db21cbdd88f18
21 mars 2007
21 mars 2007
CHATEAU FOMBRAUGE Château Fombrauge 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES Représentée par la SCP Luc BOYREAU ET Raphael MONROUX, avoués à la Cour Demandeur en rectification d'erreur matérielle d'un arrêt
Source officielleChambre Sociale
6969fbdacdc6046d477f8eca
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] non constitué INTIME Nous, Christophe RUIN, président de la chambre sociale de la cour d'appel de Riom, assisté de Nadia BELAROUI, greffière, Selon déclaration
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
688af892aac506b5d705cfef
30 juillet 2025
30 juillet 2025
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Chantal Ihuellou-Levassort, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christopher
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a0
4 avril 2019
4 avril 2019
Par acte du 23 février 2018, la société RIDORET MENUISERIE a fait assigner en référé devant le tribunal de commerce d'Orléans la société SMBL aux fins qu'il lui soit ordonné, sous astreinte, de fournir
Source officielleRétentions
6789f56bb7cff8efb73576ff
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le dossier fourni était celui de la nationalité, j'ai pas fourni les bonnes pièces pour le dossier de demande de titre de séjour. A la Collas je faisais du BTP.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141e
10 avril 2014
10 avril 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
69f04551cdc6046d47cd058a
24 avril 2026
24 avril 2026
par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Nicolas FREZARD, avocat au barreau de MULHOUSE, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe
Source officielle4ème Chambre
6879d5ef2db7cac9e5eb48f8
17 juillet 2025
17 juillet 2025
au barreau de RENNES Représenté par Me Morgane LE PAGE-FOURNIER de la SELARL LE PAGE-FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC S.A.
Source officielleRETENTIONS
6968f8becdc6046d47672227
14 janvier 2026
14 janvier 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe
Source officielleETRANGERS
64df09c387e994d96965180c
17 août 2023
17 août 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Christophe BOURGEOIS, conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté
Source officiellePage 12 sur 208