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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163d5b9c8005eb80ab945f3

Appel

9 mars 2010

9 mars 2010

barreau de PARIS, toque L 190 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1d

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jean Jacques F..., architecte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec9

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Jacques CHARPENTIER Michel, Y... Michel, Z... Claude, A... Jean-Claude, DORE Jacky, B... Louis, C... Michel, D... Marcel, E... Rachel. Jugement du Conseil de Prud'hommes du MANS du 04 Mai 2000.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a387

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Frédérique BOZZI, Président de chambre - Mme Marie-Caroline CELEYRON-BOUILLOT, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c362

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

J..., que ce dernier a été lui-même remplacé, par ordonnance du 28 février 2002, par le Pr Jacques K....

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60358a53737223af45ed32ee

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b768

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Jacques A... Renée B... épouse A... Jean C... Michèle D... épouse C... Christiane E... épouse F... Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616340357dbf94c22343cac0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

[O] au titre de la clause pénale ; Statuant à nouveau sur le chef de dispositif réformé : Condamne M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02318_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

En l'absence d'une telle clause, aucun manquement ne peut lui être reproché. 16.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3c

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Jean-Jacques X... né le 26 Août 1946 à LILLE (59000), demeurant...-74200 THONON LES BAINS M. Vincent X... né le 19 Avril 1970 à LILLE (59000), demeurant... E-28430 ALPEDRETE-ESPAGNE M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Prétentions et moyens de la société Optique Saint Jacques ': 5.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5e8c40462c563c351d3

Appel

17 août 2022

17 août 2022

* elle n'avait aucune raison de douter de l'état du soubassement et a été induite en erreur par le contrôle technique effectué par la SARL Jacques Sanz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332c

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Monsieur Jacques Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61635de7683f470e3416dc41

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd38

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Jacques Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d00

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

(responsable "produits" chez POLYMIX) et de Monsieur Jean-Claude C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdfe

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Catherine GUILLEMAIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Jean Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a6

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927ad

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Ordonnance n° 69 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00065 --------------------------- Jean-Jacques X..., Sylvie, Elise, Jeanne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9421f

Appel

28 mai 2018

28 mai 2018

Jacques X... a fait assigner M.

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BOURDIN, Thomas, Claude, Jacques

SIREN 942806019Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

08/09/2026

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Créations

JACQUES, Patrick, Francois, Claude, Noël

SIREN 108720137Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

31/08/2026

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BARBIN, Claude Jacques Pascal

SIREN 350308300Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

31/08/2026

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LEBERT, Benjamin Jacques Jean-Claude Martial

SIREN 891035636Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

31/08/2026

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Radiations

RISO, Philippe, Claude, Jacques

SIREN 432484277Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

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