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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6684eb30a0de54ff609f8232
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PACCIONI, Vice-présidente placée, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Adjointe administrative faisant fonction de greffier lors du prononcé : Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
représenté par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Appelant Monsieur [M] [N] héritier de Madame [P] [N], Représenté par Me Olivier COURTEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
698acdabcdc6046d47b613fd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt sept Juin deux mille vingt quatre, assisté de Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85521
6 mars 2001
6 mars 2001
décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTES : Madame MORAIS X... épouse Y... née le 15 août 1963 au PORTUGAL demeurant 37 avenue de la Concorde 93700 DRANCY représentée par Maître CORDEAU
Source officielleChambre 1-7
68fb978511af6ba0065f4331
23 octobre 2025
23 octobre 2025
° RG 24/11679 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXGN [M] [X] Société UDAF 13 C/ Société ICF SUD-EST MEDITERRANNEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX
Source officielleChambre 1-11 HO
6431061228558704f52e684d
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE Madame [G] [N] née le 12 Janvier 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier [5] comparante en personne, assistée de Me Olivier COURTEAUX
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
2025/193 Rôle N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
à la Cour : Ordonnance du 15 Juin 2007 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 07/00156 APPELANTS Monsieur Jean-Pierre René X... ... 77650 LONGUEVILLE représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielleChambre 1-11 HO
6431061228558704f52e684f
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANT Monsieur [M] [H] né le 05 Mai 1972 à [Localité 5] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] non comparant, représenté de Me Olivier COURTEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau de MARSEILLE substitué par Me Elisabeth BEDROSSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [C] [I] épouse [T] Madame [H] [I] épouse [R] représentées par Me Olivier COURTEAUX
Source officielle11e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae4
6 avril 2023
6 avril 2023
et de ne pas avoir laissé, en attendant la mise en place du corbeau, le coffrage présent sur le palier intermédiaire ou/et des étais.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01357_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 13 juillet 2022, la société 3M Construction, représentée par Me Coureau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge du requérant le versement
Source officielleAvis
CADA:20165296
19 janvier 2017
19 janvier 2017
2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants, relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de la pointe des Corbeaux
Source officielleChambre des Urgences
6a210c21cdc6046d470959b9
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL DA [Localité 1] - DOS REIS Me Delphine COUSSEAU ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03563 -
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02441_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A et Mme B, représentés par Me Courreau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de leur demande ; 2°) de prononcer la décharge restant en litige ; 3°) d'ordonner
Source officielleChambre civile 1-2
6684eb30a0de54ff609f8234
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER Adjointe Administrative faisant fonction de Greffière lors du prononcé de la décision : Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielleChambre 1-8
6312ef002e6a8e4f13ca6198
3 août 2022
3 août 2022
M117 Mme [G] [X] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/010617 du 19/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentée par Me Olivier COURTEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f6
7 juin 2011
7 juin 2011
barreau de LYON INTIMÉES : Société GDF SUEZ représentée par ses dirigeants légaux 16 rue Docteur Lancereaux 75008 PARIS représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me COURTEAUD
Source officiellePage 12 sur 43