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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL00423_20240402
2 avril 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Manya, représentant M.
15e chambre
63c10a6dbf9fd47c90a13eca
12 janvier 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : F17/00304 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François AJE Me Christophe DEBRAY
Chambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c1
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 64] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Thierry
6e chambre
5fdc8a0cf923e5ad44667002
15 novembre 2018
Janvier 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle : Social N° RG : 16/11801 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 15 Novembre 2018 à : - Me Sophie REGNIER - Me Thierry
3e chambre civile
6438f2d6a942a604f5e9362b
13 avril 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Brigitte DEVILLE, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;
Chambre 1-4
68f1d9119abd0e067a219425
16 octobre 2025
La garantie dégât des eaux porte notamment sur les dommages provoqués par la fuite, la rupture ou le débordement, des conduites non enterrées, des appareils à effet d'eau (installation de chauffage, machine
3e chambre
603297e24a96470c807a9543
21 décembre 2017
08363 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Christofer CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY Me Christophe DEBRAY
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0af
3 juin 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me PESTEL-DEBORD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Maître Jean-Michel D... Avoué près la Cour d'Appel d'Aix en Provence ...
Pôle 6 - Chambre 5
60374baf19ca1a29d3ff7ca2
16 avril 2015
CAPLOT, avocat au barreau d'ESSONNE PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Thierry
Pôle 6 - Chambre 6
61609a3c54c6ec55cf7100be
30 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Monsieur Thierry MONTFORT, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 7
61637ed66fb0a05a234bb1e7
25 mars 2010
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry
CHAMBRE 7 SECTION 1
6163e582578519f70b5eb861
28 mai 2009
le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : SB/MC APPELANTE Madame [G] [O] [R] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par la SCP THERY-LAURENT
6253cbc9bd3db21cbdd8e458
30 juin 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DRANCOURT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sylvie Z...
4ème Chambre
6690c7670d808eb34e455764
10 juillet 2024
1968 à [Localité 16] [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 17] ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Thierry
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02913_20230606
6 juin 2023
Un permis de construire visant à la réalisation de trois bâtiments comprenant vingt logements locatifs sociaux a été accordé sur la parcelle cadastrée CK 331 rue Amédée Thierry à Besançon par un arrêté
5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc05d
21 janvier 2025
BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Pôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b144
22 janvier 2025
11] (45) De nationalité française Domicilié [Adresse 8] Représentés en tant qu'avocat postulant par Me Pascal RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque E 1578, et ayant pour avocat plaidant Me Thierry
5fca2ce5bb15782d39eca5b6
24 novembre 2020
ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Thierry
Pôle 5 - Chambre 9
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18 février 2021
toque : A0042, avocat plaidant INTIMEE SELARL SMJ, en la personne de Me [V] en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VICTORIA PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
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