Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6162d32d70d46c7f95e826c3
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Jean-Marc DAUGE, Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle6ème chambre
61639b96a876d6c869757c4c
13 avril 2010
13 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
625fa57c8361df277dc599a8
19 avril 2022
19 avril 2022
PRIGENT ET ASSOCIES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e726
12 mai 2022
12 mai 2022
indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Association LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS Chemin de la Saudrais 35320 POLIGNE Représentée par Me Claire LE QUERE de la SELARL MARLOT, DAUGAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
25 août 2023
[Adresse 4] [Localité 9] représentée et assistée de Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 substituée
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfadd49e0104f58f0015
3 avril 2023
3 avril 2023
BAGNOL SCHINETTI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jean-mathieu LASALARIE de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9fa1e8452800008b2b7cf
28 octobre 2023
28 octobre 2023
843 580 796, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94601
8 juillet 2019
8 juillet 2019
représenté par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Carole LE GALL-GUINEAU, avocat au barreau de RENNES *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 30 juin 2015
Source officielle4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5230
28 avril 2022
28 avril 2022
de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01132_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Bousquet représentant la société Arnaoutchot et de Me Dauga représentant la communauté de communes Côte Landes Nature.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61624a77a68110eae5b68fc6
11 avril 2013
11 avril 2013
Maryse CAUSSIN ZANTE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679b
23 mai 2013
23 mai 2013
HANNELAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162887bdafa129e399519b6
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162986c201c88caf8c4e16f
7 juin 2012
7 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Madame Laurence GUIBERT, Vice-Présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61629f6b35a5d4e0c2ddc962
18 avril 2013
18 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609e4c264c7ed035b03c4a
25 avril 2013
25 avril 2013
Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officielle2ème Chambre
6528dfcdaaebb88318fda873
6 octobre 2023
6 octobre 2023
ASSOCIES PATRIMOINE MEMBRE DU GROUPEMENT ANTHEA [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Céline DEMAY de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée
Source officielleChambre 1-2
6364ba8de405357f749ea68a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle3ème chambre
686f4a001cd28a275e6bd863
9 juillet 2025
9 juillet 2025
demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Quentin GUY-FAVIER de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocat au barreau de TOULOUSE SA ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Georges DAUMAS
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
24 octobre 2023
TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [O] [P] Clinique [7] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Georges DAUMAS
Source officiellePage 12 sur 36