Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2c24796eb4b748562967
14 octobre 2025
14 octobre 2025
circulait sur un vélo neuf qui lui avait été offert pour Noël et avait été acquis auprès de la société Wallerich, [G] [K] avait été victime d'un accident provoqué par la roue avant du vélo, qui s'était décrochée
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f670
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[R] captait de l'eau près d'une piscine sur un terrain humide ; Nature de l'accident : en connectant un tuyau dans une tranchée une plaque de terre s'est décrochée et est tombée sur la jambe gauche de
Source officielle1ère chambre sociale
679334c954e6f046d26ca46e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
courriel (cote 1) dont la date n'est pas lisible émanant d'un certain [M] [H] dont l'adresse mail n'est pas lisible et dont les passages lisibles sont les suivants : (') [G], félicitations pour avoir décroché
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631f478007cf6451ddcc54
19 octobre 2011
19 octobre 2011
indiquant procéder à un contrôle de police ;que ces deux individus, encagoulés ont brisé la glace de la portière, attaché avec une sangle le chauffeur, démarré le véhicule, circulé un certain temps puis décroché
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01945_20240201
1 février 2024
1 février 2024
donnant qualité pour agir, de la perte d'ensoleillement provoquée par le projet puisque celui-ci n'emporte aucun rehaussement du bâtiment existant et la partie de la construction étendue étant située en décroché
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01937_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04096_20220804
4 août 2022
4 août 2022
A C, représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 8 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2021 de la préfète de
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209ffc4cf860008dff35c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ANDRE RENOVATION [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cf8f2bdbd8318d8089b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
DOMECCO [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8722e
10 juin 2004
10 juin 2004
Nä 02/07677 AFFAIRE : Société THE TIMBERLAND COMPANY SAS TIMBERLAND C/ SA CRITERE DERRICK, Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu rendu le 02 Septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre 3 A
633e6fe0f8faf13e2e973caf
3 octobre 2022
3 octobre 2022
le papier peint ; la poignée est cassée sur une double fenêtre, des tâches et accrocs sont visibles sur les tablettes, -toilettes : la vmc est sale -1er chambre : les prises électriques sont décrochées
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d55f81a7b805de12b40d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de commande daté du 26 janvier 2016, Mme [Y] [L], pharmacienne à [Localité 4], a souscrit un contrat de 'location linéaire' pour un 'auto-commutateur NCP 500 Panasonic modèle droit 321", avec pré-décroché
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jugeant que pour fixer la ligne séparative entre la parcelle [Cadastre 5] et [Cadastre 4], il convient de définir un premier point D à l'angle du muret de la terrasse des époux [T] et de créer un décroché
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01096_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Au vu des photographies du constat d'huissier du 9 mai 2016 et du rapport d'expertise, ces désordres sont caractérisés par des décrochements des enrochements du talus et de la crète de la digue, qui se
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01948_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
modifications apportées portant une atteinte supplémentaire aux conditions d'occupation de la maison dont elle est propriétaire, située à proximité immédiate du projet en litige ; à cet égard, le décroché
Source officielle1re Chambre B
615e0e3dc25a97f0381f53d0
5 février 2015
5 février 2015
représentée par Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, assistée par Me Cécile DERYCKE du cabinet HOGAN-LOVELLS, avocat plaidant au barreau de PARIS.
Source officielleRétention Administrative
6708c000445a086e2bcedb0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
octobre 2024 précisant : « M [K] [J] déclare avoir été témoin de la tentative de suicide par pendaison de son co-retenu le 6 octobre 2024, il aurait lui-même porté le corps après qu'il ait été décroché
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d9071852f
22 juin 2017
22 juin 2017
la toiture existante côté cour a été également adoptée à la majorité de l'article 25,b représentant 4 copropriétaires totalisant 615/780 tantièmes ; elle vise à supprimer l'aspect disgracieux d'un décroché
Source officielle1ère Chambre A
5fdc8cc2885043b020fe7faf
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Ce décroché ne se retrouve pas sur le plan cadastral mais celui-ci ne représente qu'un indice imparfait eu égard au faible écart existant entre cette clôture apparaissant 1970 sur un plan et le parement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00531_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 5 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2023 par lequel le
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