Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf9
26 mai 2021
26 mai 2021
: jugement au fond, origine tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 07 novembre 2019, enregistrée sous le no 18/02497 APPELANT : Monsieur [O] [A] Section Desbonnes
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379e8d1bc2605de4b486f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
précédents épisodes de sécheresse n'ont provoqué aucun désordre sur la maison -les désordres sur lesquels portent l'expertise se situent sous le dallage de la maison, qui sont des zones protégées du dessèchement
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a15
14 janvier 2025
14 janvier 2025
cette qualité [Adresse 6] [Localité 12] ayant pour avocat postulant Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec47
27 décembre 2011
27 décembre 2011
SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : L'ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION DES TOUCHES 123 Boulevard Léon Bollée 53000 LAVAL représentée par Maître Bernard BOULIOU de la SCP DESBOIS-BOULIOU
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08610
16 mars 2017
16 mars 2017
1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté à l'audience de Dominique DESBOIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f5c42a2105dbc59c04
13 juillet 2023
13 juillet 2023
APPELANTS Monsieur [D] [K] né le 25 novembre 1968 à [Localité 9] (Algérie) Madame [U] [T] épouse [K] née le 22 juillet 1970 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Camille Desbouis
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110bd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Lors du constat du 13 avril 2021, l'huissier relate que la maison du gardien est inoccupée, son jardin est parcouru d'herbes folles, le chalet d'accueil fermé et des végétaux déssechés stockés devant le
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Localité 2] représenté par Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : Association CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Camille DESBOUIS
Source officielle1ere Chambre
653760f8974d258318455121
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il est constant qu'après pulvérisation en mars 2012 des produits vendus par la société Inovappro, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
soit une trentaine de lauriers-tins manquants) ; ' en zone 2a (la placette), absence du palmier ; ' en zone 2b (talus le long de l'impasse [...]), absence du principal des plantations et dessèchement
Source officielle1re Chambre B
615e0e18c25a97f0381f5222
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Le tribunal énonce en ses motifs : - le PV de constat du 13 août 2012 ne fait que constater que la plupart des arbres sont complètement desséchés, sans apporter la preuve que les palmiers étaient infectés
Source officielleChambre Prud'homale
69739c08cdc6046d47700637
22 janvier 2026
22 janvier 2026
du 11 Juillet 2022, enregistrée sous le n° F 21/00083 ARRÊT DU 22 Janvier 2026 APPELANT : Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Elisabeth BENARD de la SCP DESBOIS-BOULIOU
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abfd7ef77d000880b3a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elisabeth BENARD de la SCP DESBOIS-BOULIOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 180001 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a40d41e0057d43e294
12 mai 2022
12 mai 2022
bien fondée ; - juger que la soumission au statut des baux commerciaux est de l'essence même de toute exploitation d'un hôtel de tourisme, et que ce faisant le bail litigieux est soumis au statut desbaux
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64803
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Novembre 1975 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6780b93cb10ab0632f704ab4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
: D1173 INTIMÉS Mme [O] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christophe GUIBLAIS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 180 Ayant pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
les grands peupliers d'Italie, sont envahis par des scolytes, dont les larves dégradent les tissus et coupent les vaisseaux, interrompant ainsi la montée de la sève, ce qui va entraîner à terme le dessèchement
Source officielle1ère Chambre
6a1fb8bbcdc6046d47e90028
2 juin 2026
2 juin 2026
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laure DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de Dax Assistée de Me Emeric DESNOIX
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6014f0b8ec69850f726b725d
29 janvier 2021
29 janvier 2021
2013, les produits de la société Régals ont été confrontés à la multiplication de critiques sur leur qualité ayant donné lieu à de nombreuses réclamations des clients des sociétés Ibis tenant au dessèchement
Source officielle12e chambre
60320e61c215e54661198de0
3 mai 2018
3 mai 2018
Localité 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 3417 Représentant : SCP PRIETO DESNOIX
Source officiellePage 12 sur 15