Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
643105fe28558704f52e67f5
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c19788aac83189e9aba
6 septembre 2023
6 septembre 2023
RESIDENCE DU PORT [Adresse 3] ET[Adresse 17]Y, représenté par son syndic la SAS SERGIC, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 15] Représentée et assistée à l'audience par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf07603bf88a1884af3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PERIAL INVESTMENT & DEVELOPMENT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielle4ème chambre commerciale
678b4531fc3c89482d4f1ff4
17 janvier 2025
17 janvier 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b679
9 avril 2025
9 avril 2025
SAS RCS Créteil n° 834 894 149 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Emmanuelle
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b171
2 juillet 2025
2 juillet 2025
barreau du Havre INTIMES : Monsieur [V] [K], médecin né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 19] [Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle5e chambre Pole social
68f1d5b90b565ec7590f7bc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Mme Delphine OLLMANN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f0016a84
22 octobre 2025
22 octobre 2025
PARIS, toque : C2364 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : M.Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 325 445 963, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628ccd293034a8c342f6dd
19 juin 2013
19 juin 2013
au barreau de LILLE INTIMES SA ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT DENOMMEE AGF IART ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 9] représentée par ses dirigeants légaux Assistée de Maître Emmanuel
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