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né le 13 Décembre 1941 à LE PUY EN VELAY (43000) ... 43800 SAINT VINCENT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre PALANDRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

61627b4f92e3db741f857024

Appel

5 juillet 2013

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/08456 MUTUALITE FRANCAISE LOIRE C/ [J] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 14 Novembre

Source officielle

Sécurité sociale

616337ec06e11dac7d76d103

Appel

10 janvier 2012

RAPPORTEUR R.G : 11/01476 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] C/ SAS CLAIRIDIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d61e

Appel

19 novembre 2010

G : 10/ 00780 Décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond du 21 janvier 2010 RG : 2009/ 2012 X... Y... C/ Z... SCP A...- B... C... D...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a1

Appel

27 mars 2012

né le 15 Janvier 1953 à STEENWECK ... 42110 PONCINS représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avocats au barreau de LYON assisté de Me Sophie PECCHINI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

62c52977a2c423637907981d

Appel

5 juillet 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 18/02958 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LVBI [R] [W] C/ APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du

Source officielle

1ère Chambre

64364d5129c3df04f589a52e

Appel

11 avril 2023

Madame [X] [F], née [B] née le 18 décembre 1956 à [Localité 3] (51) domiciliée [Adresse 2] Non représentée, bien que la déclaration de saisine lui ait été régulièrement signifiée par acte de Me Nicolas

Source officielle

1ère chambre civile A

60347bd5cb7f7369c4ca93ec

Appel

1 décembre 2016

R.G : 15/01694 Décision du tribunal de commerce de Saint-Etienne Au fond du 02 décembre 2014 1ère chambre RG : 2012F642 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6163820396ce96677bf0fdb2

Appel

25 février 2011

par Me Valérie PATARIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 20 Octobre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2011 Présidée par Nicole BURKEL

Source officielle

1ère chambre civile A

60320e5fc215e54661198c40

Appel

3 mai 2018

R.G : 15/07094 Décision du tribunal de grande instance de Saint-Etienne Au fond du 07 juillet 2015 1ère chambre civile RG : 14/01592 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle

Sécurité sociale

616361cbc983b818eb76d258

Appel

24 mai 2011

SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 10/05098 [I] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b230

Appel

12 février 2008

G : 07 / 02896 décision du Tribunal d' Instance de SAINT ETIENNE Au fond du 29 mars 2007 RG No2006 / 930 X... C / Y...

Source officielle

1ere Chambre Section 1

68de07141bc19e7640ea3d8b

Appel

1 octobre 2025

BLONDE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 01/10/2025 à Me Nicolas DALMAYRAC Me Etienne

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd3

Appel

12 mai 2017

(Mme Nicole X...), propriétaire de la maison voisine sise au no 9 de la même rue, cadastrée même section no 120, aux fins de faire juger qu'était éteint le droit de passage, accordé à l'auteur de Mme Nicole

Source officielle

1ère chambre civile B

6711fac87603bf88a1884811

Appel

17 octobre 2024

N° RG 24/02363 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PRQF décision du Tribunal Judiciaire de Saint Etienne Au fond du 14 novembre 2023 RG 22/2836 Syndic. de copro.

Source officielle

Sécurité sociale

61631226615c943a65e043b6

Appel

20 mars 2012

SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 11/04312 CPAM DE LA LOIRE C/ SA LA STEPHANOISE D'ABATTAGE (AT [K]) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT ETIENNE

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86485

Appel

29 octobre 2002

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 Octobre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc7

Appel

24 mai 2011

G : 10/ 00007 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 02 décembre 2009 RG : 07. 00276 ch no Y... B... C/ Z...

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6162e8387dc295bdec6a56e1

Appel

30 septembre 2011

Le 15 juillet 2007, [R] [T] a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne pour contester son licenciement.

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

615e0dc4c25a97f0381f4f67

Appel

24 mai 2013

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04232 Association ATELIERS DE LA RUE RAISIN C/ [E] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE

Source officielle

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