2011 à l'issue duquel, elle a notifié une lettre d'observations en date du 11 septembre 2012 dont il ressort que des combats de boxe sont régulièrement organisés par l'association en particulier deux galas

au barreau de ROUEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/008588 du 29/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : Société CANDOR GAMMA

EXPRO, JCP de [Localité 9] N° RG : 23/03583 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS de

Ordonnance rendue le 17 Octobre 2024 par le Juge commissaire de PONTOISE N° RG : 18/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Séverine GALLAS

PRADO GRAND PAVOIS Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : Me Marc MAMELLI Me Olivier AVRAMO Me Nicolas SIROUNIAN Me Sofian GARA-ROMEO Décision déférée à la Cour :

d'ANGERS - N° du dossier 71210255 INTIME : Monsieur [C] [R] né le 20 Novembre 1995 à [Localité 6] ([Localité 1]) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA

LOCAMOD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier H100026 et Me Pascal ROTROU, avocat plaidant au barreau

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [T] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître LOUMAGNE loco Maître GATA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : CPAM

Localité 9] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [M] [X] né le 18 Février 1939 à [Localité 7] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Maître Fatima GAJJA-BENFEDDOUL

général du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de renforcement de la RT1 de la « Plaine des Gaïacs

grande instance de CRETEIL RG n° 10/78 APPELANTE COMMUNE D'[Localité 2] REPRESENTEE PAR SON MAIRE EN EXERCICE [Adresse 5] Représenté par Me Charles PAPON substituant Me Jean-louis PERU de la SELARL GAIA

Monsieur X... a contesté cette restitution et a fait état d'un devis de travaux de remise en état de l'entreprise MOUSSE GAVA d'un montant de 5486, 77 euros..

lieux Décision attaquée : n° 25/00382 rendue par le président du TJ de Bobigny le 25 juin 2025 Appelante et demanderesse à l'incident : COMMUNE DE STAINS, représentée par Me Yvon GOUTAL de la SELARL GAA

Par conséquent, pour moi le nom gamma SCAN n'évoque rien de particulier, mis à part d'être la marque des portiques de la société Berthold France que j'achète régulièrement pour équiper mes sites ».

[W] [N] et de Mme [X] [N] La Gatarié Haute [Adresse 4] Monsieur [U] [N] agissant en qualité d'héritier de M.

par ailleurs, s'agissant de l'absorption de stupéfiants et d'alcool pendant les heures de travail, cette accusation n'est pas démontrée, les résultats sanguins rapportés faisant la preuve d'un taux de Gamma

Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/02000 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI la SELARL GAIA

EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/01017 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS