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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e98
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Gabriel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878f1
1 juillet 2005
1 juillet 2005
le 16 Février 1949 à NEUFCHATEAU (88) demeurant Ferme de Marthée - 22 rue de l'Etang Coutin 52290 HUMBECOURT comparant en personne, assisté de Me LARZILLIERE, avocat au barreau de la Meuse Madame Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1b
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Gabrielle Louise Z... veuve X... Philippe X... C / Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d1
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Il fait observer que les pièces suivantes 8 à 23 ont été complétées par les mêmes témoins pour impliquer son fils, Gabriel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203f
19 février 2015
19 février 2015
Jean Gabriel C... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898af
14 novembre 2007
14 novembre 2007
représenté par Maître COHEN-ELBAZ, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur Daniel D... ... 39520 FONCINE-LE-BAS représenté par Maître COHEN-ELBAZ, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur Gabriel
Source officielleChambre 1-4
5fdbd832262e4bb765d929ed
24 janvier 2019
24 janvier 2019
non prévus dans le marché initial de GARREL CONSTRUCTION et chiffrés par l'entreprise SMED, 3/ le coût des travaux d'urgence réalisés pour pallier à la carence de GARREL CONSTRUCTION sur la tranche ferme
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc8c0d13054778131077
9 juillet 2018
9 juillet 2018
représenté par Me Gabriel B..., (TOQUE 17) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Monsieur Gabriel C... Prise d'Eau [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac13
20 septembre 2007
20 septembre 2007
né le 18 décembre 1972 à AVALLON (89) agissant en qualité d'ayant-droit d'André Serge Gabriel Z..., décédé le 30 mai 2005 Monsieur Bernard Lucien Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Gérald PP..., Mme Raymonde RR... épouse UU..., Mme Marie-Claude WW..., Mme Brigitte SS... épouse TT..., Mme Gabrielle XXX... épouse YYY... et Mme Odile VV... par lettre recommandée postée le 9 janvier
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b5a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rôle N° RG 23/05756 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFC2 S.A.S. [6] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gabriel RIGAL - [5] Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a825
28 novembre 2007
28 novembre 2007
C / SA GAY FRERES DORGAY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Gabriel X... ... ... 83380 LES ISSAMBRES représenté par Me Fabrice ANDRAC
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cab
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ARRÊT DU 04 Décembre 2007 D.N / S.B ---------------------- RG N : 06 / 01753 -------------------- Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
DIV SCP BROUARD DAUBE Me CHRIQUI Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd5
14 janvier 2004
14 janvier 2004
DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président de Chambre, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749a
17 février 2005
17 février 2005
. : 03/03719 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice APPELANT : Monsieur Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89986
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, et Mme Isabelle THERY, Conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats et en
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c535
25 mars 2008
25 mars 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Préésident Mme Muriel POLLEZ, Conseiller Mme Isabelle THERY, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officiellePage 12 sur 210